Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Chaîne TVA : nouveau délais, amendes, numéros de compte, etc.

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1862, 2024)

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Article : Article de doctrine

Annexe 270 MLH : c'est quoi "un autre document à la place de la facture" ?

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1848, 2024)

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Article : Article de doctrine

Déclaration de substitution en cas de non-dépôt de la déclaration périodique

IVAN MASSIN, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1771, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le Nouveau pouvoir de substitution du Conseil d'État

ALEXANDRE PATERNOSTRE ; THOMAS CAMBIER |

Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (01-févr, 16/10/2017)

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Livre

Option, la condition, le terme et la substitution : effets civils et fiscaux sur l'organisation et la transmission d'un patrimoine

ANDRE CULOT ; PHILIPPE DE PAGE ; ISABELLE DE STEFANI ; BERENICE DELAHAYE ; ANNE SOPHIE GIGOT ; CHARLOTTE LOUSBERG ; MARC PETIT ; LORETTE ROUSSEAU | Limal : Anthemis | Patrimoines et fiscalités. | 2017

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Article : Article de doctrine

Maternité de substitution : la perspective des droits humains : une pratique à juge à l'aune de l'intérêt supérieur et des droits de l'enfant

CHRISTINA HAUSAMMANN, Auteur ; NICOLE HITZ QUENON, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (345, 2015)

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Article : Jurisprudence

Transaction. - Substitution de la transaction au litige. - Transaction non exécutée. - Pas d'effet extinctif du litige. - Poursuite de la procédure devant le juge déjà saisi du litige. -Observations : La transaction inexécutée n'éteint pas le litige

JACQUES VAN COMPERNOLLE ; GEORGES DE LEVAL ; COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 10/10/2014)

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Article : Article de doctrine

Premier volet de la réforme du droit successoral : la loi du 10 décembre 2012 relative à l'indignité successorale, la résolution des donations, la déchéance des avantages matrimoniaux et la substitution

FABIENNE TAINMONT |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (3, 11/10/2013)

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Article : Article de doctrine

Les Conséquences fiscales de la substitution : rappel des principes

AURIANE VAN HECKE |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DE DROIT FAMILIAL (N° ind, 03/10/2013)

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Article : Article de doctrine

L'indignité successorale, la révocation des donations, la déchéance des avantages matrimoniaux et la substitution : loi du 10 décembre 2012 modifiant le Code civil, le Code pénal et le Code judiciaire

FREDERIC LALIERE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/09/2013)

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Livre

Indignité successorale et substitution

HELENE CASMAN | Bruxelles : Larcier | 2013

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Article : Article de doctrine

La Coexistence de normes multilatérales et européennes - Une étude de la déconnexion et de la substitution

JUDICAEL ETIENNE |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 06/09/2011)

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Article : Article de doctrine

La Substitution de motifs par la Cour de cassation

ANNE DECROES |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 16/04/1999)

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Livre

Traité pratique de droit civil français

MARCEL PLANIOL, Auteur ; GEORGES RIPERT, Auteur | Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence | Traité pratique de droit civil français | 1933

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Non prêtable

Livre

De la transcription en matière hypothécaire : ou explication de la loi du 23 mars 1855 et des dispositions du code Napoléon relatives à la transcription des donations et des substitutions : tome premier

M. FLANDIN | Paris : Imprimerie et librairie générale de jurisprudence, Cosse et Marchal imprimeur et éditeur | 1861

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