Bibliothèque Jacques Henry

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Le fonds de commerce : de sa constitution à sa cession

CEDRIC ALTER, Auteur ; ANAÏS DUPONT, Auteur ; MICHEL FORGES, Auteur | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2023

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Article : Article de doctrine

La Réalisation du gage sur fonds de commerce après l'entrée en vigueur de la loi du 11 juillet 2013 et les nouvelles compétences du juges des saisies

MICHEL FORGES |

Dans PLI JURIDIQUE (44, 2018)

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Mémento des saisies 2018

VAAST VAN HERREWEGHE ; VIRGINIE SCHOONHEYT ; MICHEL FORGES | Waterloo : Kluwer | 2018

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Mémento des saisies 2019

VAAST VAN HERREWEGHE ; VIRGINIE SCHOONHEYT ; MICHEL FORGES | Waterloo : Kluwer | 2018

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Livre

Réforme du droit de l'insolvabilité et ses conséquences (sur les avocats) : une (r)évolution ?

AUDREY DESPONTIN ; ROMAN AYDOGDU ; WERNER DERIJCKE ; JULIE DEROM ; MICHEL FORGES ; MICHEL GREGOIRE ; NICHOLAS OUCHINSKY ; ZOE PLETINCKX | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2017

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Article : Article de doctrine

Créances et hypothèques dans le secteur de l'assurance

MICHEL FORGES |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (153, 10/06/2015)

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Mémento des saisies 2015

V. HERREWEGHE ; DIDIER NOEL ; MICHEL FORGES | Waterloo : Kluwer | 2015

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Mémento des saisies 2014

VAAST VAN HERREWEGHE ; DIDIER NOEL ; MICHEL FORGES | Waterloo : Kluwer | 2014

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Article : Article de doctrine

La Réception des travaux dans le droit commun du contrat d'entreprise : les cause de refus de réception des travaux

MICHEL FORGES |

Dans RES ET JURA IMMOBILIA (03-avr, 15/10/2013)

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Memento des saisies : édition 2013

VAAST VAN HERREWEGHE ; DIDIER NOEL ; MICHEL FORGES | Waterloo : Kluwer | 2013

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Le Fonds de commerce : constitution, gestion et cession du fonds de commerce / Cédric Alter et Lydie Van Muylem; Le gage sur fonds de commerce et les entreprises en difficulté / Michel Forges et Pierre-François Van den Driesche; Fiscalité de la cession du fonds de commerce / Denis-Emmanuel Philippe. -

CEDRIC ALTER ; LYDIE VAN MUYLEM ; MICHEL FORGES ; PIERRE-FRANCOIS VAN DEN DRIESCHE ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE | Limal : Anthemis | Centre des Facultés Universitaires Catholiques pour le recyclage en droit. 2012-1. | 2012

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Article : Article de doctrine

Avis de saisie, de délégation, de cession, d'opposition et de règlement collectif de dettes

MICHEL FORGES |

Dans IUS & ACTORES (N° ind, 18/07/2011)

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Article : Livre

Publicité informatisée dans les procédures d'exécution forcée : Actes colloque 4 mars 2011 : tome 1

GEORGES DE LEVAL ; FREDERIC GEORGES ; STAN BRIJS ; LAURENT FRANKIGNOUL ; MICHEL FORGES ; ETIENNE LEROY ; ALPHONSE KOHL ; LAURENT GUINOTTE |

Dans IUS & ACTORES (N° ind, 18/07/2011)

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Memento des saisies : édition 2011

VAAST VAN HERREWEGHE ; MICHEL FORGES ; DIDIER NOEL | Waterloo : Kluwer | 2011

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Article : Article de doctrine

Les médiateurs de dettes ont-ils peur des indépendants ? : dossier

NATHALIE COBBAUT ; MICHEL FORGES |

Dans ECHOS DU CREDIT ET DE L'ENDETTEMENT (N° ind, 01/01/2010)

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