Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Note de politique générale de la ministre Turltelboom

ALAIN SIMON | Union Professionnelle des Magistrats | 2012

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Article : Article de doctrine

Les Prestations sociales non contributives dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme : à propos de l'arrêt Stec et autres c. le Royaume-Uni (6 juillet 2005)

ALAIN SIMON ; pp. 647 à 653. - |

Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 01/08/2006)

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Article : Article de doctrine

Quelques aspects spécifiques de la procédure devant les juridictions du travail

ALAIN SIMON |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 26/07/2006)

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Article : Article de doctrine

Evolution récente du statut social des travailleurs indépendants 1998-2003

ALAIN SIMON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 19/01/2004)

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Livre

Evolution récente de la jurisprudence en matière de sécurité sociale des travailleurs indépendants 1998-2003 : formation des magistrats

ALAIN SIMON | Bruxelles : Ministère de la Justice | 2003

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Livre

APPLICATION DE QUELQUES PRINCIPES GENERAUX DE DROIT CIVIL EN SECURITE SOCIAL - Formation des magistrats

ALAIN SIMON ; ALAIN SIMON | FORMATION DES MAGISTRATS | 2002

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Article : Article de doctrine

Quelques aspects pratiques du contentieux de droit pénal social

ALAIN SIMON |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 02/01/2001)

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Article : Article de doctrine

QUELQUES ASPECTS PRATIQUES DU CONTENTIEUX DE DROIT PENAL SOCIAL

ALAIN SIMON |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2000)

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Article : Article de doctrine

Les Sanctions dans la réglementation du chômage

ALAIN SIMON |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (N° ind, 17/03/1999)

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Article : Article de doctrine

Examen de la conformité de la loi du 30 juin 1971 à la Constitution, en regard des principes directeurs du droit pénal. Commentaire des arrêts rendus par la Cour d'arbitrage le 14/7/1997 / A. Simon. -

ALAIN SIMON |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (N° ind, 22/06/1998)

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Article : Jurisprudence

I. Action en justice. - Intérêt collectif. - II. Réfugiés. - Privation de liberté. - Prolongation pendant huit mois maximum. - III. Réfugiés. - Aide sociale. - [...]. - Observ. A. Simon. -

ALAIN SIMON ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 22/04/1998)

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Livre

Questions d'actualité : matières judiciaire, pénale et sociale

GEORGES DE LEVAL, Directeur de publication ; MICHEL DUMONT ; ALAIN SIMON ; VIVIANE LEBE-DESSARD ; JOELLE MATRAY ; BERNADETTE GRAULICH ; BERNADETTE GRAULICH | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 1998

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