Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Responsabilité environnementale et préjudice écologique : mieux vaut prévenir que guérir ! analyse du cas emblématique de la pollution transfrontalière de l'Escaut

CHARLES DEVILLERS, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (7, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités choisies des droits fondamentaux

FREDERIC KRENC, Directeur de publication ; FREDERIC BOUHON, Directeur de publication ; CHRISTOPHE DEPREZ, Directeur de publication ; CAMILLE DE BUEGER, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; CECILE JADOT, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; LOUISE LAPERCHE, Auteur ; QUENTIN PIRONNET, Auteur ; SYLVIE SAROLEA, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; FREDERIC BOUHON, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Des frontières aux droits ou des droits aux frontières ? : La décision de la Cour européenne des droits de l'homme M.N. c. Belgique du 5 mai 2020 sur les visas humanitaires

SYLVIE SAROLEA, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6835, 01/11/2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La propriété intellectuelle en dehors de ses frontières

FAVREAU, AMELIE, Directeur de publication ; JEAN-SYLVESTRE BERGE, Auteur ; CASUCCI, GIOVANNI, Auteur ; TREFIGNY, PASCALE, Auteur ; LUCAS-SCHLOETTER, AGNES, Auteur ; CELINE CASTETS-RENARD, Auteur ; CORNWELL, JANE, Auteur ; PROTHIERE, EDDY, Auteur ; LAZZERINI, RENATO, Auteur ; AUGER, MARIE, Auteur ; RAYNARD, JACQUES, Auteur ; BRUGUIERE, JEAN-MICHEL, Auteur ; BERNAULT, CARINE, Auteur ; O'CONNOR, SEAN M., Auteur ; MACREZ, FRANCK, Auteur ; CRAUFURD-SMITH, RACHAEL, Auteur ; KHERIA, SMITA, Auteur ; DEGLAIRE, GUILLAUME, Auteur ; VIANGALLI, FRANCOIS, Auteur ; TREPPOZ, EDOUARD, Auteur | Bruxelles : Larcier | Création Information Communication | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Apports du Livre XX à l'insolvabilité transfrontalière

PATRICK WAUTELET ; CHARLES-ANTOINE LEUNEN |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (3, 19/04/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Conflits d'influence frontalière Est-Ouest ou pourquoi la Russie ne cède pas dans l'Est de l'Ukraine ? Court-on le risque d'une troisième guerre mondiale sur terre, dans les airs et sur mer ?

JEAN-FRANCOIS LECLERCQ |

Dans REVUE DE DROIT INTERNATIONAL ET DE DROIT COMPARE (1, 09/03/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Frontières intelligentes et nouvelles incriminations pénales : l'Union européenne face à la problématique des "Foreign terrorist fighters"

ELISE DELHAISE ; COLINE FIEVET |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/02/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Mobilité transfrontalière des sociétés et concurrence réglementaire au niveau du droit des sociétés

KRISTOF MARESCEAU ; ADRIEN FINK |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 24/07/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Proposition d'un cadre juridique destiné à faciliter la gestion transfrontalière des groupes de sociétés en Europe

FORUM EUROPAEUM ON COMPANY GROUPS |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 24/07/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Chronique de criminologie : délocalisation des frontières

MATHIEU BIETLOT |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 02/09/2004)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

FAUX INDEPENDANTSET LE DROIT DU TRAVAIL : LES FRONTIERES DU LIEN DE SUBORDINATION

FRANCOIS LAGASSE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2003)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrôle aux frontières. - Passager en provenance d'un aéroport d'un autre Etat membre. - Obligation de présenter un document d'identité. -

COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX - DROIT EUROPEEN (N° ind, 21/09/1999)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

FRONTIERES DE LA BELGIQUE LORS DE SON ACCESSION L'INDEPENDANCE (LES)

JEAN SALMON |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

QUELQUES OBSERVATIONS SUR LE PRINCIPE DE L'UTI POSSIDETIS A L'AUNE DU CAS HYPOTHETIQUE DE LA BELGIQUE

ANGELET N., CORTEN O., DELCOURT B., KLEIN P., KOHEN M. |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/1998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Voyageurs qui franchissent la frontière belge

ALBERT TIBERGHIEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (3, 1969)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.