Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ENFANT MINEUR

Documents disponibles dans cette catégorie (20)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Article : Jurisprudence

Hôpitaux - Facturation - Soins prodigués à un patient mineur d'âge - Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Droit d'action de l'hôpital (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Hôpitaux - Responsabilité - Indication opératoire - Syndrome de Rokitansky (absence de vagin et d'utérus) - Vaginoplastie coelioscopique - Adolescente (seize ans) - Chirurgiens et psychiatres - Absence de bilan psychiatrique et d'accompagnement psychologique - Décision précipitée - Consentement éclairé. II. Hôpitaux - Responsabilité - Indication opératoire fautive - Répercussions psychiques (trouble conversif) - Lien causal (oui) - Prise en compte d'un état antérieur dommageable

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le nouveau régime du nom patronymique en droit de la filiation

NICOLAS GENDRIN, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (7016, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'enfant et le conflit familial : quelle participation ?

NATHALIE DANDOY, Auteur | Bruxelles : Larcier | Les Cahiers du CeFAP | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle : épisode 6. La responsabilité des « parents » pour les dommages causés par leurs enfants mineurs dans le livre 6 du Code civil

THIERRY VANSWEEVELT, Auteur ; BRITT WEYTS, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (245, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit familial de l'enfance

NICOLE GALLUS, Auteur ; NATHALIE MASSAGER, Auteur ; SILVIA PFEIFF, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la Faculté de droit et de criminologie de l'ULB. | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le renvoi à la chambre de règlement amiable de la Cour d'appel de Bruxelles dans les affaires familiales concernant des enfants mineurs

PASCALE FRANCE, Auteur ; MURIEL GROGNARD, Auteur ; CAROLINE DOMKEN, Auteur ; RUDOLPHE BASTIN, Auteur |
Dans ACTUALITES DU DROIT DE LA FAMILLE (4, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Mettre fin à la détention administrative d'enfants migrants, oui, mais à quel prix ?

DESGUIN, NOEMIE, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (426, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le dessaisissement en Belgique francophone

CAMILLE GAMBI, Auteur ; THIERRY MOREAU, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (424, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Enfermement des enfants migrants

GERMAIN HAUMONT, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (424, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Violences conjugales et fuite : l'opportunité de choisir la (nouvelle) résidence habituelle de l'enfant mineur pour fonder la compétence territoriale du tribunal de la famille

MARGARITA HERNANDEZ-DISPAUX, Auteur ; MARITE DUPONCHEEL, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT JUDICIAIRE ET DE LA PREUVE (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La lutte contre les violences sexuelles basées sur le genre : focus sur la prise en charge des mineurs victimes de violences sexuelles

ALEXANDRA ROELANDT, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (411, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Aide sociale. - Ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier sur le territoire d'un État membre. - Parents et enfants mineurs. - Demande de régularisation de séjour pour motif médical. - Refus de l'Office des étrangers avec ordre de quitter le territoire. - Recours en annulation et en suspension auprès du Conseil du contentieux des étrangers. - Demande d'aide sociale. - Disposition légale applicable.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1379, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Travailleurs protégés. - Diminution de carrière à temps partiel pour prendre soin de son enfant jusqu'à l'âge de 8 ans. - Rémunération en cours calculée sur la rémunération réduite. - Non-violation des articles 10 et 11 de la Constitution.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1376, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

ENFANT MINEUR

Documents disponibles dans cette catégorie (20)

Hôpitaux - Facturation - Soins prodigués à un patient mineur d'âge - Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Droit d'action de l'hôpital (non)

Le nouveau régime du nom patronymique en droit de la filiation

L'enfant et le conflit familial : quelle participation ?

Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle : épisode 6. La responsabilité des « parents » pour les dommages causés par leurs enfants mineurs dans le livre 6 du Code civil

Droit familial de l'enfance

Le renvoi à la chambre de règlement amiable de la Cour d'appel de Bruxelles dans les affaires familiales concernant des enfants mineurs

Mettre fin à la détention administrative d'enfants migrants, oui, mais à quel prix ?

Le dessaisissement en Belgique francophone

Enfermement des enfants migrants

Autorité parentale - Hébergement - Période scolaire - Vacances scolaires - Volonté d'investissement - Intérêt de l'enfant - Jeune âge de l'enfant - Séparation entre la mère et l'enfant

Violences conjugales et fuite : l'opportunité de choisir la (nouvelle) résidence habituelle de l'enfant mineur pour fonder la compétence territoriale du tribunal de la famille

La lutte contre les violences sexuelles basées sur le genre : focus sur la prise en charge des mineurs victimes de violences sexuelles

Rupture. - Travailleurs protégés. - Diminution de carrière à temps partiel pour prendre soin de son enfant jusqu'à l'âge de 8 ans. - Rémunération en cours calculée sur la rémunération réduite. - Non-violation des articles 10 et 11 de la Constitution.

Accueil

Se connecter

Adresse