Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'incapacité de travail en assurance maladie-invalidité avec accident du trail ou de droit commun : désigner un nouvel expert judiciaire ? Commentaire de C. trav. Bruxelles, 3 février 2022

HENRI FUNCK, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (4, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. Prescription - Matières pénales - Régime de droit commun - Applicable aux infractions prévues par la loi et le décret. II. Prescription - Matières pénales - Régime spécifique - Sursis probatoire - Action en révocation de sursis - Effet suspensif (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit (patrimonial) de la famille : capital selecta 2025

FABIENNE TAINMONT, Directeur de publication ; JEHANNE SOSSON, Directeur de publication ; DAMIEN CHEVALIER, Auteur ; OPHELIE DE CUYPER, Auteur ; FRANCOIS DEREME, Auteur | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | UB³ | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Sursis et suspension de la condamnation - Révocation - Inobservation des conditions de probation - Prescription d'un an - Dérogation au droit commun

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (36, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Sursis et suspension de la condamnation - Révocation - Inobservation des conditions de probation - Prescription d'un an - Dérogation au droit commun

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (36, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'opposabilité des baux : le bail de droit commun

ANTHONY MUREZ, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (51, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2010 à 2020)

BENOIT KOHL, Auteur ; CAROLINE BARE, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (1, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'indemnisation des victimes faibles d'accidents de circulation : l'article 29bis

HELENE DE RODE, Auteur | Limal : Anthemis | Droit des assurances | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Aux sources du droit des sociétés de demain : le cent-cinquentenaire de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales

PHILIPPE BOSSARD, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Baux - Généralités - Bail de bureaux - Dégradation des relations entre parties - Résiliation du bail (non) - Principe de la convention loi

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'obligation de délivrance de la chose vendue en droit commun de la vente

PATRICK WERY, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (4, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le bail immobilier : questions choisies

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; LAURENT BARNICH, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; MATHIEU HIGNY, Auteur ; ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur ; NATHALIE WEINER, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat ULB | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

État de droit, état d'exception et libertés publiques

SABA PARSA, Directeur de publication ; FRANCOISE TULKENS, Directeur de publication ; VERONIQUE CHAMPEIL-DESPLATS, Auteur ; CHARLY DERAVE, Auteur ; GABOR HALMAI, Auteur ; ANTOINE HERINCKX, Auteur ; FREDERIC KRENC, Auteur ; CHRISTOPHE MARCHAND, Auteur ; FRANCOIS OST, Auteur ; YVES POULLET, Auteur ; MARIE-FRANCOISE RIGAUX, Auteur ; ISABELLE RORIVE, Auteur ; FRANCOIS SAINT-BONNET, Auteur ; MARC UYTTENDAELE, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; JEAN-MARC VAN GYSEGHEM, Auteur ; JULIETTE VAN VYVE, Auteur | Limal : Anthemis | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I.Contrats - Formation - Contrat d'entreprise - Éléments essentiels et substantiels - Accord de volontés - Preuve - Preuve entre entreprises - Preuve libre. II.Obligations - Conditions générales - Contradiction entre les conditions générales des parties - Primauté des conditions spécifiques, des usages et du droit commun. III.Contrat - Contrat d'entreprise - Charge de la preuve - Exécution des obligations.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De maatschap nieuwe stijl in het ondernemings-, insolventie- en procesrecht

JOERI VANANROYE, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (8, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.