Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Actualités jurisprudentielles en droit des contrats spéciaux

PATRICK WERY, Directeur de publication ; FRANCOIS CUVELIER, Auteur ; CELINE HELAS, Auteur ; OLIVIA JANSSENS, Auteur | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2024

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Livre

Traité des contrats spéciaux

ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur ; FRANCOIS GLANSDORFF, Préfacier, etc. | Bruxelles : Buylant | Collection de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles. | 2024

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Livre

Focus sur les contrats spéciaux

ANDY BEECKWEE, Auteur ; JULIE DEL CORRAL, Auteur ; ERIC DIRIX, Auteur | Malines : Kluwer | Focus sur le droit | 2023

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La vente immobilière : chronique de jurisprudence 2011-2021

BENOIT KOHL, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2023

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Aspects contractuels du crowdfunding

CAROLINE BOTMAN | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2019

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Le prix et son paiement dans la vente immobilière : aspects pratiques et rédaction de clauses

BENOIT KOHL, Directeur de publication ; FREDERIC GEORGES, Auteur ; VANESSA CAVALLERI, Auteur ; JEAN FONTEYN, Auteur ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur ; THIBAULT DENOTTE, Auteur ; PATRICK WERY, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; BENOIT KOHL, Auteur | Bruxelles : Larcier | Pratiques contractuelles | 2018

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Article : Article de doctrine

Formation et preuve du contrat de vente immobilière : quand la jurisprudence et le législateur tirent à hue et à dia...

AXEL CABY |

Dans PLI JURIDIQUE (41, 2017)

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Article : Article de doctrine

Le Sort des actions en garantie du contrat de vente après faillite

FLORENCE GEORGE |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (2, 11/04/2016)

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Contrat d'entreprise

BENOIT KOHL | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2016

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Article : Jurisprudence

Vente entre professionnels. - Égalité des parties au contrat. - Obligation d'information dans le chef de l'acheteur. - Acceptation tacite d'une facture non contestée. -

JUSTICE DE PAIX DE TOURNAI |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 22/12/2015)

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Article : Article de doctrine

Infraction urbanistique et illicéité de l'objet du contrat de vente : un trait d'union ténu

THOMAS DERVAL ; LAURA GRAUER |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (8, 28/10/2015)

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Article : Jurisprudence

Action directe contre le sous-traitant. - Distinction. - Contrat de vente ou contrat d'entreprise. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 29/01/2015)

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Livre

Bail et le contrat de vente face aux réglementations régionales (urbanisme, salubrité, PEB)

NICOLAS BERNARD ; MATHIEU HIGNY ; BERNARD LOUVEAUX ; THIERRY MARCHANDISE ; JEREMIE VAN MEERBEECK ; MATTHIEU VAN MOLLE | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2015

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Article : Jurisprudence

Vente entre époux. - Article 1595, alinéa 1er, 2o, du Code civil. - Autorisation de cession par le mari à sa femme, mais non l’inverse. - Inconstitutionnalité. -Observations :"La vente entre époux entre obsolescence et discrimination

DANIEL STERCKX ; COUR CONSTITUTIONNELLE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 13/03/2014)

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Article : Jurisprudence

I. - Contrats - Fin - Résolution - Restitutions - Obligation conjointe. -II. - Contrats - Fin - Effet rétroactif - Intérêts - Point de départ. -III. - Contrats - Fin - Prescription - Matières civiles - Action en paiement des intérêts. -

COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 29/10/2013)

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