Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur MICHEL LEROY

Documents disponibles écrits par cet auteur (21)

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Article : Article de doctrine

Quel juge pour quelle élection ?

MICHEL LEROY, Auteur |
Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (1, 2020)

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Article : Article de doctrine

Les Pouvoirs spéciaux en Belgique

MICHEL LEROY |
Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (N° ind, 24/02/2015)

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Livre

Actualités en droit administratif

MICHEL LEROY ; SERGE BODART ; FRANCE MAUSSION ; JEROME SOHIER ; ELISABETH WILLEMART | Bruxelles : Bruylant-Larcier | UB3 | 2012

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Livre

Actualités en droit administratif

MICHEL LEROY ; SERGE BODART ; FRANCE MAUSSION ; JEROME SOHIER ; ELISABETH WILLEMART | Bruxelles : Bruylant-Larcier | UB3. ULB. Faculté de droit. 33. | 2012

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Contentieux administratif : annexes : textes fondamentaux

MICHEL LEROY | Limal : Anthemis | ULB. - | 2011

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Article : Article de doctrine

Le Concours d'irrégularités d'un acte législatif : hésitations et incertitudes du droit belge

MICHEL LEROY |
Dans ADMINISTRATION PUBLIQUE (N° ind, 27/09/2010)

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Article : Article de doctrine

La Parodie religieuse n'est pas une injure : Cour de cassation de France, 14 novembre 2006

MICHEL LEROY |
Dans REVUE TRIMESTRIELLE DES DROITS DE L'HOMME (N° ind, 02/07/2007)

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Article : Article de doctrine

La Pertinence de la question préjudicielle et l'usage de la réponse par le juge a quo - le Conseil d'Etat

MICHEL LEROY ; JAN CLEMENT ; DENIS DELVAX ; NATHALIE ROBA |
Dans A.P.T. (N° ind, 30/01/2007)

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Article : Article de doctrine

Fédéralisme et relations internationales : les communautés et régions belges et l'Union européenne

MICHEL LEROY |
Dans A.P.T. (N° ind, 08/02/2005)

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Article : Article de doctrine

Les Actes de gouvernement : un spectre qui hante la jurisprudence du Conseil d'Etat belge

MICHEL LEROY |
Dans A.P.T. (N° ind, 09/06/2000)

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Livre

Contentieux administratif

MICHEL LEROY | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Précis de la Faculté de droit de l'ULB. | 2000

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Article : Jurisprudence

Réfugiés. - Commission permanente de recours des réfugiés. - Juridiction admin. - Indépend. - Pouvoir judiciaire. - Pouvoir de donner des injonctions aux juridictions admin.(non). - Obs. M. Leroy. -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES ; MICHEL LEROY |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 01/10/1998)

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Article : Article de doctrine

L'Accès des ressortissants C.E.E. et des étrangers ordinaires aux fonctions publiques : colloque du 3.10.96, Bruxelles. -

JEAN-LUC BODIGUEL ; JEROME SOHIER ; MICHEL LEROY ; BERNARD PECHEUR ; PAUL LEWALLE ; FRANCIS DELPEREE ; FRANCOIS RIGAUX |
Dans A.P.T. (N° ind, 12/08/1997)

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Livre

Code de procédure devant la Cour d'arbitrage, le Conseil d'Etat et la Cour des comptes

PIERRE VANDERNOOT ; PHILIPPE QUERTAINMONT ; MICHEL LEROY | Diegem : Kluwer Editions Juridiques Belgique | 1995

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Article : Article de doctrine

Un revirement attendu : la nature des conventions collectives de travail

MICHEL LEROY |
Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 08/01/1992)

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Le Concours d'irrégularités d'un acte législatif : hésitations et incertitudes du droit belge

La Parodie religieuse n'est pas une injure : Cour de cassation de France, 14 novembre 2006

La Pertinence de la question préjudicielle et l'usage de la réponse par le juge a quo - le Conseil d'Etat

Fédéralisme et relations internationales : les communautés et régions belges et l'Union européenne

Les Actes de gouvernement : un spectre qui hante la jurisprudence du Conseil d'Etat belge

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Réfugiés. - Commission permanente de recours des réfugiés. - Juridiction admin. - Indépend. - Pouvoir judiciaire. - Pouvoir de donner des injonctions aux juridictions admin.(non). - Obs. M. Leroy. -

L'Accès des ressortissants C.E.E. et des étrangers ordinaires aux fonctions publiques : colloque du 3.10.96, Bruxelles. -

Code de procédure devant la Cour d'arbitrage, le Conseil d'Etat et la Cour des comptes

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Un revirement attendu : la nature des conventions collectives de travail

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