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STUPEFIANTS

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Article : Jurisprudence

Stupéfiants. - Acte préparatoire (art. 2bis, § 6, loi du 24 février 2021 ; art. 51, C. pén.). - Notion. - Répression en cas de tentative (le cas échéant non punissable).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6977, 2024)

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Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion. II.Stupéfiants - Commencement d'exécution - Non incrimination de la tentative - Acte préparatoire - Acquittement (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2024)

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Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Facilitation de l'usage - Notion. II.Stupéfiants - Facilitation de l'usage - Élément moral - Faute intentionnelle - Dol - Dol spécial (non). III.Stupéfiants - Facilitation de l'usage - Simple suggestion (oui) - Attitude passive (oui). IV.Stupéfiants - Facilitation de l'usage - Tolérance - Consommation en sa résidence.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2024)

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$I.Stupéfiants - Tentative punissable - Acte préparatoire - Incrimination (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Acte d'exécution de l'infraction (non) - Incrimination de la tentative non punissable (non).$

Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Tentative punissable - Acte préparatoire - Incrimination (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Acte d'exécution de l'infraction (non) - Incrimination de la tentative non punissable (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2024)

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Article : Article de doctrine

Drogues au volant : stupéfiant(s) !

TRISTAN LIEVIN, Auteur |
Dans PLI JURIDIQUE (66, 2023)

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$I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).$

Article : Jurisprudence

I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2023)

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$I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Préparation de l'infraction (oui) - Participation à l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Types d'actes préparatoires - Participation à l'infraction (non).$

Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Préparation de l'infraction (oui) - Participation à l'infraction (non). III.Stupéfiants - Acte préparatoire - Types d'actes préparatoires - Participation à l'infraction (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2023)

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$Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité$

Article : Jurisprudence

Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (7, 2023)

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Livre

Stupéfiants

CHRISTINE GUILLAIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Chronique de législation pénale 2022/1

CLAIRE DEVEUX, Auteur ; DE BROUWER, AGATHE, Auteur ; CHRISTINE GUILLAIN, Auteur ; DAVID RIBANT, Auteur ; DILETTA TATTI, Auteur ; FANNY VANSILIETTE, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (9-10, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Acte en soi légal - Commission dans le cadre d'une organisation criminelle. II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Tentative - Dérogation (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2022)

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Article : Jurisprudence

Droit pénal. - Imputabilité. - Prévenu atteint d'un trouble mental ayant aboli son discernement. - Bouffée délirante d'origine exotoxique. - Irresponsabilité pénale.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6873, 2021)

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Article : Article de doctrine

L'irresponsabilité pénale lorsque l'annihilation du discernement ou du libre arbitre trouve son origine dans la consommation de stupéfiants

FRANKLIN KUTY, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6873, 2021)

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Article : Article de doctrine

Vente légale de produits dérivés du cannabis : quelles réactions pour les autorités communales ?

FRANCOIS VISEUR ; EDERN THEBAUD ; LOUISE LAPERCHE |
Dans REVUE DE DROIT COMMUNAL (4, 08/01/2020)

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Article : Article de doctrine

Et si on légalisait le cannabis ? : Qu'en disent les jeunes ? : jeunes à droits

FLORENCE BOURTON, Auteur |
Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (384, 2019)

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STUPEFIANTS

Documents disponibles dans cette catégorie (106)

Stupéfiants. - Acte préparatoire (art. 2bis, § 6, loi du 24 février 2021 ; art. 51, C. pén.). - Notion. - Répression en cas de tentative (le cas échéant non punissable).

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion. II.Stupéfiants - Commencement d'exécution - Non incrimination de la tentative - Acte préparatoire - Acquittement (non).

Drogues au volant : stupéfiant(s) !

I. Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Commencement d'exécution de l'infraction (non) - Tentative punissable (non). II. Stupéfiants - Acte préparatoire - Désistement volontaire - Incidence (non).

Stupéfiants - Actes préparatoires - Infraction consommée - Répression identique - Infraction - Tentative - Répression plus douce - Constitutionnalité

Stupéfiants

Chronique de législation pénale 2022/1

I.Stupéfiants - Acte préparatoire - Notion - Acte en soi légal - Commission dans le cadre d'une organisation criminelle. II.Stupéfiants - Acte préparatoire - Tentative - Dérogation (non).

Droit pénal. - Imputabilité. - Prévenu atteint d'un trouble mental ayant aboli son discernement. - Bouffée délirante d'origine exotoxique. - Irresponsabilité pénale.

L'irresponsabilité pénale lorsque l'annihilation du discernement ou du libre arbitre trouve son origine dans la consommation de stupéfiants

Vente légale de produits dérivés du cannabis : quelles réactions pour les autorités communales ?

Et si on légalisait le cannabis ? : Qu'en disent les jeunes ? : jeunes à droits

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