Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La déclaration à l'impôt des personnes physiques pour l'ex. d'imp. 2023

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

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Article : Article de doctrine

Crise énergétique et aides régionales et locales : exonération fiscale

Dans FISCOLOGUE (1772, 2022)

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Article : Jurisprudence

Action en justice - Intérêt - Association - Protection et bien-être des animaux (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (40, 2022)

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Article : Article de doctrine

Fusions d'associations et de fondations : avis CNC définitif

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (881, 2022)

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Article : Article de doctrine

La fondation privée

SOLENNE ROBERT, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (61, 2022)

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Article : Article de doctrine

Consolidation d'un groupe horizontal : mise à jour CNC définitive

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (877, 2022)

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Article : Article de doctrine

Droit fiscal des sociétés et des associations 2021

DIRK DESCHRIJVER, Auteur ; PHILIPPE MALHERBE, Auteur ; OLIVIER HERMAND, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le nouveau statut des travailleurs associatifs en 2022

CHARLOTTE PRIEM, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (10, 2022)

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Article : Article de doctrine

Une pensée qui mérite réflexion : faut-il élargir la notion de contrôle aux associations et aux fondations ?

PAUL-ALAIN FORIERS, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (3, 2022)

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Article : Article de doctrine

Nouveau régime fiscal pour le travail associatif : le fiscal suit le social (+/-)

Dans FISCOLOGUE (1739, 2022)

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Article : Article de doctrine

Fusions d'associations et de fondations : projet d'avis CNC

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (867, 2022)

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Article : Article de doctrine

Injecter une dimension collective dans les recours judiciaires en matière de logement

VERONIQUE VAN DER PLANCKE, Auteur ; MAURICE BERNARD, Auteur |

Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (1, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le fonctionnement à distance des organes et des assemblées des sociétés non cotées et des associations après la pandémie

PHILIPPE BOSSARD, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6865, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le travail associatif : un régime éphémère

FEVRIER, VINCENT, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1397, 2021)

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Livre

Droit des artistes

JEAN-CHRISTOPHE LARDINOIS, Auteur ; BERNARD MOUFFE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Droit actuel | 2021

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