Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'Assurance à la lumière de la notion de service d'intérêt général : une vision cohérente ?

CHRISTOPHER SORTINO |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 09/09/2014)

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Article : Jurisprudence

Procédure pénale - Appel - Appel du prévenu - Aggravation de la peine - Peine de travail remplaçant une peine d'amende

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE VERVIERS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/03/2014)

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Article : Article de doctrine

Evolution des peines et des mesures alternatives à la détention et à l'amende

GEORGES DEMANET ; HENRI D. BOSLY |

Dans R.D.P.C.-CENTENAIRE (N° ind, 03/04/2008)

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Article : Article de doctrine

Le Suivi et l'encadrement de la peine de travail : le travail de la peine

ANTOINE SAUVAGE |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 21/01/2008)

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Article : Jurisprudence

Roulage – Accident de la circulation – Ivresse et intoxication alcoolique – Délit de fuite – Infractions graves au code de la route – Détermination de la sanction adéquate – Peine de travail. -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE NAMUR |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/01/2008)

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Livre

L'exécution des condamnations pénales

ADRIEN MASSET ; MARIE-AUDE BEERNAERT ; CLOTHILDE HOFFMANN ; THIERRY MOREAU ; FREDERIC CLOSE ; GIAN-FRANCO RANERI ; PIERRE REYNAERT | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2008

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Article : Article de doctrine

SUIVI ET L'ENCADREMENT DE LA PEINE DE TRAVAIL : LE TRAVAIL DE LA PEINE

ANTOINE SAUVAGE |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2007)

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Livre

Poursuivre et punir sans emprisonner : : les alternatives à l'incarcération

RENE LEVY, Auteur ; XAVIER LAMEYRE, Auteur ; MIKE NELLIS, Auteur ; J. ROBERT LILLY, Auteur ; JEAN-CHARLES FROMENT, Auteur ; ANNIE KENSEY, Auteur ; PHILIPPE POTTIER, Auteur ; CHRISTOPHE CARDET, Auteur ; PIERRE V. TOURNIER, Auteur ; SANDRINE VRGA, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les dossiers de la revue de droit pénal et de criminologie | 2006

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Disponible

Article : Article de doctrine

Jalons pour l'identification d'innovations pénales dans les sociétés modernes avancées. Le cas des travaux communautaires belges

JEAN-FRANCOIS CAUCHIE |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 19/09/2005)

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Article : Jurisprudence

Infraction - Peine - Peine de travail - Formalités préalables - Procès-verbal d'audience - Refus - Motivation. -

COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 08/09/2004)

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Article : Jurisprudence

Infraction - Peine - Peine de travail - Peine de substitution en cas de non-exécution - Cumul d'une peine d'emprisonnement et d'une amende comme peine de substitution - Illégalité. - Observations : «De vervangende straf», tantôt «peine subsidiaire», tantôt «peine de substitution»

FREDERIC CLOSE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 27/04/2004)

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Article : Article de doctrine

La Peine de travail

JEAN-FRANCOIS MAROT |

Dans JOURNAL DES JUGES DE PAIX (N° ind, 23/03/2004)

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Article : Article de doctrine

La Peine de travail autonome (pta) : un chantier

PATRICK DE LE COURT |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 22/03/2004)

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Livre

Echange d'expériences professionnelles concernant des problèmes spécifiques de procédure pénale - 3/Form/2003.39 : 2002 - 2004, Bruxelles - Direction générale de l'organisation judiciaire / Bart De Smet, et alii. -

BART DE SMET ; ANN JACOBS ; FRANCINE MAILLARD ; ERWIN FRANCIS | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2004

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Livre

Les Mesures alternatives - 3/Form/2004.123 : 2004, Anhee - Direction générale de l'organisation judiciaire / Michaël Dantinne, et alii. -

MICHAEL DANTINNE ; JACQUELINE DEVREUX ; FABIAN JEANMART ; JEAN-BAPTISTE ANDRIES ; PIERRE REYNAERT ; CATHERINE GALAND | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. | 2004

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