Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Focus sur la société à responsabilité limitée

SHANA VAN DEN BRANDEN, Auteur ; STEVEN MARYSSE, Auteur | Malines : Kluwer | Focus sur le droit | 2023

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Livre

Société à responsabilité limitée

HENRI CULOT, Directeur de publication ; HENRI CULOT, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2023

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Livre

Aux sources du droit des sociétés de demain : le cent-cinquentenaire de la loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales

PHILIPPE BOSSARD, Directeur de publication ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; PHILIPPE BOSSARD, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

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Article : Jurisprudence

Sociétés - Pouvoirs de l'assemblée générale - Désignation d'un administrateur - Clause statutaire prévoyant la désignation obligatoire d'un administrateur déterminé sur simple demande de celui-ci - Atteinte à la liberté de choix de l'assemblée générale - Illicéité de la clause

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (26, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Sociétés - S.R.L. - Approbation par l'assemblée générale de la société de comptes irréguliers - Décharge votée en faveur du gérant - Absence d'effet quant à la responsabilité de celui-ci. II.Sociétés - S.R.L. - Actio mandati dans le cas d'une société en liquidation - Exercice exclusif par le liquidateur - Prescription quinquennale - Étendue.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2022)

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Livre

Administrateur de SRL : questions-réponses

JEAN PIERRE VINCKE | Limal : Anthemis | 2019

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Article : Jurisprudence

Copropriété forcée des immeubles. - Contestation d'une décision de l'assemblée générale. - Délai de quatre mois à compter de la tenue de l'assemblée générale. - Absence d'incidence de la signature différée du procès-verbal, ou de la tardiveté de sa communication. - À défaut de recours dans le délai légal, la décision de l'assemblée générale est définitive. -

JUSTICE DE PAIX DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/09/2016)

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Article : Article de doctrine

Assistance d'experts-comptables et d'avocats lors d'assemblées de sociétés : interdits d'accès ?

GEERT DE BUYZER ; LESLEY JORGENSEN ; GWEN BEVERS |

Dans PACIOLI (N° ind, 23/05/2016)

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Article : Article de doctrine

Assemblée générale des associés et des actionnaires

MICHEL VANDER LINDEN |

Dans PACIOLI (N° ind, 14/04/2014)

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Livre

Société anonyme

YVES DE CORDT ; HENRI CULOT ; LOUIS CULOT ; GABRIELA DE PIERPONT ; JEAN-MARC GOLLIER ; ALICE HANNOUILLE ; NATALIE KONINGS ; FREDERIC MAGNUS | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2014

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Article : Article de doctrine

La Loi du 20 décembre 2010 concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées : un nouveau souffle au sein de l'assemblée générale des actionnaires ?

ANN DIRKX |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (4, 21/09/2012)

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Article : Article de doctrine

La Loi du 20 décembre 2010 concernant l'exercice de certains droits des actionnaires de sociétés cotées

FRANCOIS DE BAUW |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 15/03/2012)

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Article : Article de doctrine

Les Assemblées générales

YVES DE CORDT |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/03/2011)

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Article : Article de doctrine

La Société comme structure de pouvoir

YVES DE CORDT ; VALERIE SIMONART ; OLIVIER CAPRASSE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 28/03/2011)

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Livre

Actualités en droit des sociétés

PIERRE NICAISE ; SEBASTIAN ROELAND ; MICHEL DE WOLF ; SOPHIE MAQUET ; FRANCOIS DE BAUW ; PATRICK DE WOLF | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Conseil francophone de la Fédération royale du notariat belge. | 2011

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