| Titre : | I. Responsabilité hors contrat. - Obligation de réparer. - Victime coresponsable. - Prévenu. - Infraction intentionnelle. - Victime. - Imprudence ou négligence. - Conséquence. - II. Responsabilité hors contrat. - Obligation de réparer. - Victime. - Imprudence ou négligence. - Principe général du droit. - Fraus omnia corrumpit. - Conséquence. - III. Principes généraux du droit. - Fraus omnia corrumpit. - Notion. - Responsabilité hors contrat. - Obligation de réparer. - Victime coresponsable. - Prévenu. - Infraction intentionnelle. - Victime. - Imprudence ou négligence. - Conséquence. - Note : encore à propos de la causalité : le concours entre la faute intentionnelle de l'auteur du dommage et la faute involontaire de la victime (2004) |
| Auteurs : | FRANCOIS GLANSDORFF ; COUR DE CASSATION |
| Type de document : | Article : Jurisprudence |
| Dans : | REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 27/12/2004) |
| Article en page(s) : | pp. 267 à 290. - |
| Sujets : | |
| Doctrine ou Jurisprudence : | Jurisprudence |
| Juridiction : | COUR DE CASSATION |
| Année d'arrêt : | 2004 |
