Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le contrat d'assurance-vie : ses conséquences en droits de succession

VINCENT SEPULCHRE, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (3, 2021)

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Livre

Actualités de droit fiscal

SABRINA SCARNA, Directeur de publication ; MARC CORDIER, Auteur ; BAUDOUIN PAQUOT, Auteur ; LAURENCE PINTE, Auteur ; MATTHIEU POSSOZ, Auteur ; VINCENT SEPULCHRE, Auteur ; NICOLAS VAN DAMME, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

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Livre

Chroniques notariales vol. 72

YVES-HENRI LELEU, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; ELISABETH JADOUL, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; LAURA DERU, Auteur ; RALUCA POPA, Auteur ; PIERRE MOREAU, Auteur ; FLORENCE BODSON, Auteur ; PASCALINE GOFFIN, Auteur ; PIERRE JOISTEN, Auteur ; BENEDICTE LEMAIRE, Auteur ; CHARLOTTE LOUSBERG, Auteur ; VICTORIA PALM, Auteur ; ALIX POTTIER, Auteur ; MARC BOURGEOIS, Auteur ; FRANCOISE BALTUS, Auteur ; XAVIER DEFOY, Auteur ; CHARLINE MARCELLE, Auteur ; XAVIER MASSON, Auteur ; PHILIPPE NOIRHOMME, Auteur ; EMMANUEL RIVERA, Auteur ; VINCENT SEPULCHRE, Auteur ; CHRISTIAN ENGELS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2021

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Article : Article de doctrine

Assujettissement à la T.V.A. des chiropracteurs et des ostéopathes et la soumission à la T.V.A. de la chirurgie esthétique, au 1er octobre 2019 : la Cour constitutionnelle a manié le scalpel

VINCENT SEPULCHRE |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (N° ind, 05/02/2020)

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Article : Article de doctrine

Entreprises exercées par des cohabitants : le transfert aux taux réduits et la conservation des revenus et/ou de la gestion / Vincent Sepulchre. -

VINCENT SEPULCHRE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (09-oct, 03/12/2018)

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Article : Article de doctrine

Le régime de la marge bénéficiaire en TVA : actualités européennes pour un régime précieux

VINCENT SEPULCHRE, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (6, 2017)

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ASBL

MICHEL COIPEL ; MICHEL DAVAGLE ; VINCENT SEPULCHRE | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome XII. Livre VIII1. | 2017

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Livre

Le droit fiscal en 2017 : questions choisies

ISABELLE RICHELLE ; MARC BOURGEOIS ; FRANCOIS HERBECQ ; LUC HERVE ; DAMIEN NICOLAS ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE ; SABRINA SCARNA ; VINCENT SEPULCHRE | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2017

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Livre

Vade-mecum de la facture

KATIA DELFIN DIAZ ; PHILIPPE PREGARDIEN ; VINCENT SEPULCHRE | Limal : Anthemis | 2015

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Article : Article de doctrine

T.V.A., Opérations complexes et refacturation - l'état de la question en 2013

VINCENT SEPULCHRE |

Dans REVUE GENERALE DE FISCALITE (N° ind, 01/01/2014)

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Article : Article de doctrine

Les Marchands de biens immobiliers, les droits d'enregistrement et la T.V.A.

VINCENT SEPULCHRE |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 01/05/2013)

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Livre

Le Compte courant dans la vie des affaires : aspects juridiques, fiscaux et comptables

XAVIER PACE ; MARC BOURGEOIS ; GIUSEPPINA CAPODICI ; YVES DEWAEL ; DEBORAH GOL ; LUC HERVE ; WILFRIED NIESSEN ; VINCENT SEPULCHRE | Limal : Anthemis | 2013

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Livre

Mémento de la fiscalité locale et régionale 2013

VINCENT SEPULCHRE | Mechelen : Kluwer | 2013

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Article : Article de doctrine

La jurisprudence récente de Cour européenne des Droits de l'Homme en matière fiscale

VINCENT SEPULCHRE, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (36, 2012)

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Mémento de la fiscalité locale et régionale 2012

VINCENT SEPULCHRE | Mechelen : Kluwer | 2012

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