Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Jurisprudence commentée - Droit de la construction - Partie II

BERNARD LOUVEAUX, Auteur ; VAN GANSBEKE, CAROLINE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (28, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le sort des poursuites pénales en cas d'inaptitude à participer à son procès

NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (11, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Droit transitoire - Loi nouvelle - Application immédiate et non-rétroactivité - Exception - Contrats en cours - Application de la loi ancienne. II.Droit transitoire - Lois d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure - Application aux procès en cours sans dessaisissement. III.Contrat - Preuve - Matières civiles - Fond du droit - Procédure (non) - Mode de preuve - Admissibilité - Loi en vigueur au jour de la conclusion.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (32, 2021)

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Livre

Les alternatives au(x) procès classique(s) : actes du colloque du 11 juin 2021

CHARLES DEVILLERS, Directeur de publication ; MARTIN MARINX, Directeur de publication ; ANTONIO BUONATESTA, Auteur ; NATHALIE COLETTE-BASECQZ, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; ETIENNE HODY, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; NATHALIE UYTTENDAELE, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Namur | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Droit judiciaire : quelques initiatives du législateur pour réguler le temps du procès

GERARD KUYPER, Auteur ; YVES PRINTZ, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (51, 2020)

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Article : Article de doctrine

Caution judicatum solvi, une institution en sursis (?)

BERNARD GLANSDORFF |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 02/07/2019)

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Livre

Accès à la justice sociale : la place du juge et des corps intermédiaires : approche comparative et internationale

ISABELLE DAUGAREILH ; MIGUEL RODRIGUEZ-PINERO ; RUDOLPH BUSCHMAN ; PASCAL RENNES ; MIREILLE POIRIER ; MATADI NENGA GAMANDA ; MATTHEW W. FINKIN ; RACHID FILALI MEKNASSI | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | 2019

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Livre

Le Droit des animaux : perspectives d'avenir

FLORENCE DOSSCHE ; PAUL-HENRY DELVAUX ; LEON-PATRICE CELESTIN ; SMADAR CELESTIN-WESTREICH ; FRANCOIS GLANSDORFF ; VALERIE GLANSDORFF ; EVELYNE LANGENAKEN ; ANDRE MENACHE | Bruxelles : Larcier | 2019

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Article : Article de doctrine

Intervention de l'assureur dans le procès pénal : la défense de ton assuré tu assumeras ?

OLIVIER MICHIELS |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (1, 31/03/2017)

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Livre

Le Procès civil efficace ? : première analyse de la loi du 19 octobre 2015 modifiant le droit de la procédure civile (dite "loi pot-pourri I")

JACQUES ENGLEBERT ; XAVIER TATON ; MARC BAETENS-SPETSCHINSKY ; GAELLE ELOY ; FREDERIC LEJEUNE ; JEAN-SEBASTIEN LENAERTS ; PAUL MARTENS | Limal : Anthemis | Bibliothèque de l'unité de droit judiciaire de l'ULB | 2016

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Article : Jurisprudence

Impôts - Généralités - Dépens et frais - Indemnité de procédure - Partie succombante - Égalité entre l'État et le contribuable. -Observations : L'indemnité de procédure dans un procès fiscal

CLAUDE PARMENTIER ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/11/2015)

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Livre

La Preuve dans le procès civil = Het bewijs in het burgelijk proces

STEFAN RUTTEN ; BEATRIX VANLERBERGHE ; NIC CLIJMANS ; ILSE COUWENBERG ; LAURENT FRANKIGNOUL ; ARNAUD HOC ; BRUNO MAES ; DOMINIQUE MOUGENOT | Bruxelles : la Charte | Centre Interuniversitaire de Droit Judiciaire = Interuniversitair Centrum voor Gerechtelijk Recht. | 2015

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Les intervenants au procès civil en responsabilité médicale

BERENICE FOSSEPREZ, Auteur ; AUDREY PUTZ, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2014)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2002-2012) : Droit judiciaire privé : Introduction et incidents de l'instance

GILBERTE CLOSSET-MARCHAL |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 01/04/2014)

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Livre

Les Pouvoirs de la chambre des mises en accusation durant la phase préliminaire du procès pénal

PIERRE MONVILLE ; MONA GIACOMETTI | Kluwer | Pratique du droit | 2014

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