Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Le contrat d'assurance

ALINE CHARLIER, Directeur de publication ; CHRISTOPHE VERDURE, Directeur de publication ; JEAN-CHRISTOPHE ANDRE-DUMONT, Auteur ; BERNARD CEULEMANS, Auteur ; ALINE CHARLIER, Auteur | Limal : Anthemis | Droit des assurances | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Assurances - Généralités - Omission ou inexactitude intentionnelles à la conclusion du contrat - Polices combinées - Appréciation du risque - Nullité partielle . - Observations : [Assurances] Retour sur la sanction de nullité au sein des polices combinées

ELISE DE SAINT MOULIN, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (42, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La nullité partielle du contrat d'assurance couvrant divers types de risques

QUENTIN DE THYSEBAERT, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (209, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Conséquences de la transposition de la Directive DAC 6 en droit interne belge dans les domaines de la gestion et de la transmission patrimoniale

BERNARD GOFFAUX, Auteur |

Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (9, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Actualités en droit des assurances

CATHERINE PARIS, Directeur de publication ; JEAN-MARC BINON, Auteur ; VINCENT CALLEWAERT, Auteur ; THOMAS DUBUISSON, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; NICOLAS SCHMITZ, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Noble Crus : un produit d'investissement et une responsabilité complexes ?

CLAUDE DEVOET ; FLEUR LONGFILS |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (N° ind, 01/12/2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Dispositions de la loi du 4 avril 2014 relative aux assurances portant sur l'interprétation du contrat d'assurance, la publicité, la tarification et la segmentation

BEATRICE TOUSSAINT |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (N° ind, 05/01/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De l'interprétation des contrats d'assurance au regard de la loi du 4 avril 2014

ISABELLE REUSENS |

Dans PLI JURIDIQUE (34, 2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

De la class action dans le secteur des assurances à l'assurance class action

FLEUR LONGFILS |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Tables, 08/04/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La Segmentation et autres questions relatives à l'exercice des activités d'assurance au regard de la loi du 4 avril 2014

JEAN-CHRISTOPHE ANDRE-DUMONT |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Tables, 08/04/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurances - Incendie - Obligation de déclaration du risque - Inexactitude intentionnelle - Absence de permis non déclarée - Sanction - Nullité du contrat d'assurance. -

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 27/02/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Tribunaux. - Compétence. - Compétence territoriale. - Règles impératives. - Juge du domicile du preneur d'assurance (art. 628, 10°, C. Jud.). - Extension de la la règle au profit du juge du domicile de l'assuré (non). -

TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LIEGE |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 03/04/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.