Bibliothèque Jacques Henry

Livre

La liquidation et le partage

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2024

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Article : Article de doctrine

Déclaration à l'IPP pour l'ex. d'imp. 2023 : les points à épingler

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1793, 2023)

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Livre

La liquidation et le partage

ALAIN-CHARLES VAN GYSEL, Auteur ; FREDERIC LALIERE, Auteur ; JIM SAUVAGE, Auteur | Limal : Anthemis | Précis de la faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles | 2021

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Article : Article de doctrine

Arrêt du 12 janvier 2016 de la Cour d'appel d'Anvers : la substance ne conditionne pas le bénéfice de la déduction pour capital à risque

GEOFFROY GALEA, Auteur ; JUSTINE SMEETS, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (4, 2016)

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Article : Article de doctrine

Taxe Caïman : exit les régularisations déguisées de capitaux

FISCOLOGUE |

Dans FISCOLOGUE (1458, 18/01/2016)

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Article : Article de doctrine

Déduction capital à risque : montant abusif dites-vous ? bis repetita placent

YVES DEWAEL, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (38, 2015)

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Article : Article de doctrine

Un holding de direction doit-il limiter son droit à déduction de la TVA pour ses dépenses relatives à des opérations en capital ?

YVES BERNAERTS, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (16, 2015)

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Article : Article de doctrine

Bâtiment utilisé par le dirigeant : quand faut-il corriger les capitaux propres ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE |

Dans FISCOLOGUE (N° ind, 09/01/2015)

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Article : Article de doctrine

Valeurs mobilières, what's in a name ? : impact de la définition sur le champ d'application de la loi du 15 décembre 2004 relative aux sûretés financières

DOUNIA SHITA |

Dans FORUM FINANCIER (N° ind, 04/02/2011)

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Article : Article de doctrine

FUSION TRANSFRONTALIERE DE SOCIETES DE CAPITAUX : FINALISATION DE LA TRANSPOSITION EN DROIT BELGE

NATHALIE SLUSE |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2009)

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Livre

Traité de l'impôt sur le capital : commentaire de la loi du 17 octobre 1945 établissant un impôt sur le capital, commentaire de la loi du 14 octobre 1945 relative aux avoirs monétaires bloqués ou temporairement indisponibles, arrêtés d'exécution et circulaires administratives d'interprétation

CARLO DE MEY ; JEAN VAN BASTELAER | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1946

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