Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Lorsque la liquidation et le partage d'une succession dépendent de choix effectués après son ouverture

VINCENT WYART, Auteur |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (10, 2025)

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Article : Article de doctrine

Constituer une réserve de liquidation peu avant la liquidation : pas d'abus ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1871, 2025)

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Article : Article de doctrine

Sociétés en liquidation et détermination des plus-values constatées

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1841, 2024)

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Article : Jurisprudence

Compétence matérielle - Compétence exclusive - Qualification - A.S.B.L. - Liquidation et dissolution

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2024)

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Article : Article de doctrine

Liquidation interne : une réduction de capital préalable constitue un abus

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1828, 2024)

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Livre

L'insolvabilité des entreprises, un an après la réforme

NICHOLAS OUCHINSKY, Directeur de publication ; WIM DAVID, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur ; JEROME HENRI, Auteur | Bruxelles : Bruylant-Larcier | UB3 | 2024

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Livre

Sociétés en difficulté : qui désigner pour y remédier ?

NICHOLAS OUCHINSKY, Auteur ; OMAR EL MAKAOUI, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | Les manuels pratiques | 2024

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Article : Article de doctrine

La dissolution judiciaire des personnes morales en situation de faillite

JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6953, 2023)

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Article : Article de doctrine

Liquidation simplifiée d'une association : avis CNC définitif

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (874, 2022)

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Livre

Traité d'analyse financière : comptes individuels et consolidés, droit des sociétés et IFRS : tome 1

HUBERT OOGHE, Auteur ; HEIDI VANDER BAUWHEDE, Auteur ; CHARLES VAN WYMEERSCH, Auteur | Limal : Anthemis | Analyse financière | 2022

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Livre

Traité d'analyse financière : comptes individuels et consolidés, droit des sociétés et IFRS : tome 2

HUBERT OOGHE, Auteur ; HEIDI VANDER BAUWHEDE, Auteur ; CHARLES VAN WYMEERSCH, Auteur | Limal : Anthemis | Analyse financière | 2022

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Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Contredit - Délai - Point de départ. II.Donations et testaments - Donations - Cession de parts sans contrepartie - Révocabilité des donations entre époux. III.Régimes matrimoniaux - Généralités - Séparation de biens - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du mariage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Contredit nouveau - Forclusion. II.Régimes matrimoniaux - Généralités - Séparation de biens - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du mariage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

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Article : Jurisprudence

Régimes matrimoniaux - Liquidation - Emprunt hypothécaire conjoint - Immeuble propre - Récompense - Créance au profit du patrimoine commun - Évaluation . Observations :La récompense en cas de remboursement par le patrimoine commun de l'emprunt contracté conjointement pour un bien propre

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Communauté légale - Liquidation-partage - Devoir d'information - Gestion - Patrimoine commun - Retrait de fonds communs. II.Régimes matrimoniaux - Communauté légale - Qualification - Distinction titre/valeur - Clientèle - Accroissements. III.Régimes matrimoniaux - Communauté légale - Qualification - Patrimoine commun - Dettes fiscales.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

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