Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Sociétés en liquidation et détermination des plus-values constatées

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1841, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Compétence matérielle - Compétence exclusive - Qualification - A.S.B.L. - Liquidation et dissolution

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Liquidation interne : une réduction de capital préalable constitue un abus

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1828, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La dissolution judiciaire des personnes morales en situation de faillite

JEAN-BENOIT HUBIN, Auteur ; FLORENCE GEORGE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6953, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Liquidation simplifiée d'une association : avis CNC définitif

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans BILAN (874, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Traité d'analyse financière : comptes individuels et consolidés, droit des sociétés et IFRS : tome 1

HUBERT OOGHE, Auteur ; HEIDI VANDER BAUWHEDE, Auteur ; CHARLES VAN WYMEERSCH, Auteur | Limal : Anthemis | Analyse financière | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Traité d'analyse financière : comptes individuels et consolidés, droit des sociétés et IFRS : tome 2

HUBERT OOGHE, Auteur ; HEIDI VANDER BAUWHEDE, Auteur ; CHARLES VAN WYMEERSCH, Auteur | Limal : Anthemis | Analyse financière | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Contredit - Délai - Point de départ. II.Donations et testaments - Donations - Cession de parts sans contrepartie - Révocabilité des donations entre époux. III.Régimes matrimoniaux - Généralités - Séparation de biens - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du mariage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Contredit nouveau - Forclusion. II.Régimes matrimoniaux - Généralités - Séparation de biens - Enrichissement sans cause - Contribution aux charges du mariage.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Régimes matrimoniaux - Liquidation - Emprunt hypothécaire conjoint - Immeuble propre - Récompense - Créance au profit du patrimoine commun - Évaluation . Observations :La récompense en cas de remboursement par le patrimoine commun de l'emprunt contracté conjointement pour un bien propre

JIM SAUVAGE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Communauté légale - Liquidation-partage - Devoir d'information - Gestion - Patrimoine commun - Retrait de fonds communs. II.Régimes matrimoniaux - Communauté légale - Qualification - Distinction titre/valeur - Clientèle - Accroissements. III.Régimes matrimoniaux - Communauté légale - Qualification - Patrimoine commun - Dettes fiscales.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Régimes matrimoniaux - Liquidation - Dissolution - Divorce pour cause déterminée - Effets - Rétroactivité - Communauté - Société d'acquêts. II.Jugements et arrêts - Généralités - Question litigieuse - Divorce pour cause déterminée - Effets - Date de la séparation de fait.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (23, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le nouveau droit des sociétés en pratique : questions choisies

VICTORIA PALM, Directeur de publication ; ANDRE-PIERRE ANDRE-DUMONT, Auteur ; ROMAN AYDOGDU, Auteur ; WIM DAVID, Auteur ; PATRICK DE WOLF, Auteur ; CHRISTIAN DUVIEUSART, Auteur ; DEBORAH GOL, Auteur ; AURORE JANSEN, Auteur ; ERIC POTTIER, Auteur | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I.Compétence - Règles réglementant les renvois - Déclinatoire - Office du juge - Requalification. II.Astreinte - Exécution dans un autre État membre - Liquidation - Suspension - Abus de droit - Compétence matérielle.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (40, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Régimes matrimoniaux - Liquidation - Procédure civile - Instruction - Jugement imposant l'assistance d'un avocat - Méconnaissance - Sanction - Irrecevabilité des contredits

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (25, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.