Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur MANUEL GUSTIN

Documents disponibles écrits par cet auteur (14)

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Transmettre une société : aspects juridiques, fiscaux et successoraux

PAUL CRAHAY, Auteur ; MARC LEVAUX, Auteur ; MANUEL GUSTIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Chroniques notariales : les testaments - Les contrats immobiliers - Droits de succession et de mutation par décès - Successions internationales : perspectives d'avenir - Réforme de la mesure générale anti-abus (CIR, C.Enr., C.Succ.) : commentaires provisoires

YVES-HENRI LELEU ; MANUEL GUSTIN ; PIERRE MOREAU ; BENOIT KOHL ; ROMAIN SALZBURGER ; MARC BOURGEOIS ; HELENE ROSOUX | Bruxelles : Larcier | Chroniques notariales | 2012

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Le Droit des seniors : aspects civils, sociaux et fiscaux

FREDERIC GEORGES ; JEAN-FRANCOIS FUNCK ; FRANCOIS DEMBOUR ; VIRGINIE VERLY ; PATRICK WAUTELET ; JEAN-PIERRE BOURS ; MANUEL GUSTIN | Limal : Anthemis | Colloques de la Conférence Libre du Jeune Barreau de Liège | 2010

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Article : Jurisprudence

Impôts - Revenus des sociétés - Cession d'actifs à une société professionnelle - Inscription en compte courant - Intérêts - Requalification en dividendes. - Observations : requalification en dividendes des intérêts sur compte courant : fin de la partie ?

MANUEL GUSTIN ; COUR DE CASSATION |
Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 04/09/2009)

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Actualités en droit fiscal : les effets de la crise bancaire et dix ans de réforme de la procédure

MARC BOURGEOIS ; JEAN-PIERRE BOURS ; DENIS-EMMANUEL PHILIPPE ; MARC LEVAUX ; MANUEL GUSTIN ; AURELIEN BORTOLOTTI ; JORDAN OPRENYESZK | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2009

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Article : Article de doctrine

La Nouvelle "résolution" du compromis de vente en Flandre - Un anéantissement très amiable

RAPHAEL DOUNY ; MANUEL GUSTIN |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 30/12/2008)

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Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police 2006 : vente de biens d'incapables - Questions en matière d'assurance - Gestion du dommage

PASCALE LECOCQ ; CHRISTIAN ENGELS ; KRISTIAAN BERNAUW ; MANUEL GUSTIN ; MICHEL HOUBEN ; GEERT JOCQUE ; EDOUARD VIEUJEAN | Bruxelles : la Charte | Les dossiers du Journal des juges de paix et de police | 2006

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Article : Article de doctrine

Chronique de jurisprudence : le bail de résidence principale (1997 - 2002)

MANUEL GUSTIN ; STEPHANE NAPORA |
Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 26/06/2003)

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Le Bail de résidence principale : chronique de jurisprudence (1997-2002)

MANUEL GUSTIN ; STEPHANE NAPORA | Liège : Faculté de droit de l'Université de Liège | Chronique de droit à l'usage des juges de paix et de police. Cahier n°36. | 2003

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Livre

Contrats à distance et protection des consommateurs

CHRISTINE BIQUET-MATHIEU ; PAUL-ALAIN FORIERS ; JOELLE DECHARNEUX ; MANUEL GUSTIN ; GERALD SAINT-REMY | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2003

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Article : Jurisprudence

Droit fiscal. - Impôt des sociétés. - Procédure fiscale. - Note de Manuel Gustin. -

MANUEL GUSTIN ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE MONS |
Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 03/12/2002)

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Article : Article de doctrine

Les Paiements électroniques

MANUEL GUSTIN |
Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 06/09/2002)

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Livre

Droit et nouvelles technologies

CECILE DE TERWANGNE ; JACQUES WAHLE ; MARIE DEMOULIN ; DOMINIQUE MOUGENOT ; MANUEL GUSTIN ; THIBAULT VERBIEST ; ETIENNE WERY | Bruxelles : Service public fédéral justice | Formation de l'Ordre judiciaire. Direction générale de l'organisation judiciaire. 3/Form/2002.75. | 2002

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Article : Article de doctrine

Les Contrats à distance

MANUEL GUSTIN |
Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 31/12/1999)

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