Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

PRESTATION

Documents disponibles dans cette catégorie (17)

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Livre

Les 30 ans de la Charte de l'assuré social

FRANCE LAMBINET, Directeur de publication ; DEDOYARD, CLAUDE, Auteur ; RENAUD DETHY, Auteur ; QUENTIN DETIENNE, Auteur | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Pension des travailleurs salariés : les prestations

CORINNE MERLA, Auteur ; JULIE MARKEY, Auteur | Mechelen : Wolters Kluwer Belgïe | Etudes pratiques de droit social | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Pension. - Prestations de montant minimum de pension. - Décision entachée d'une erreur de droit ou matérielle. - Prise de cours de la nouvelle décision. - Premier jour du mois qui suit la notification. - Condition.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1501, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le temps nécessaire pour se changer doit-il être considéré comme du temps de travail ?

CLAUDIO VANDERSNICKT, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Réformes des retraites et droits de l'homme : réduire l'écart entre les retraités actuels et futurs ?

HARTMANN-CORTES, KEVIN, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (1, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Prestations de santé. - Prestations de logopédie. - Traitement de la dyslexie. - Diagnostic de dysphasie. - Refus d'intervention dans les soins.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1444, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le point sur le sort de l'assurance rapportant à une activité ou une situation illicite

NICOLAS VAN DAMME, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (228, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Décision d'octroi ou de refus des prestations. - Mentions que doit contenir la décision. - Absence. - Action en paiement d'indemnités. - Délai de recours. - Conséquence.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1413, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Exemption de la TVA sur le prestations de soins à la personne : un projet de loi et un report

AURELIE SOLDAI, Auteur ; CAMILLE DE NEYER, Auteur |
Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (7, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'accès de l'avocat à la liste des avocats désireux d'accomplir à titre principal ou à titre accessoire des prestations au titre de l'aide juridique de deuxième ligne

GUY DE REYTERE, Auteur ; STEPHANE GOTHOT, Auteur |
Dans PLI JURIDIQUE (39, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Tantièmes et "management fees", une approche conjointe

YVES DEWAEL, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (7, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Mais où donc faut-il taxer une prestation d'entreposage ?

GAUTHIER LEJEUNE, Auteur ; XAVIER BREMS, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (34, 2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Après moult péripéties, du mou sur les management fees ?

YVES DEWAEL, Auteur |
Dans ACTUALITES FISCALES (28, 2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

CREDIT-TEMPS ET REMIGES CANADA-DRY : CE QUE LE PACTE DE SOLIDARITE ENTRE GENRERATIONS CHANGERE

CRABEELS Erwin |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2007)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

NOUVELLES DISPOSITIONS EN MATIERE DE MISE A DISPOSITION DE TRAVAILLEURS : VERS LE DETACHEMENT ?

PERTRY V. NERINCKX S. |
Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2001)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Bibliothèque Jacques Henry

Bibliothèque Jacques Henry

Sujets

PRESTATION

Documents disponibles dans cette catégorie (17)

Les 30 ans de la Charte de l'assuré social

Pension des travailleurs salariés : les prestations

Pension. - Prestations de montant minimum de pension. - Décision entachée d'une erreur de droit ou matérielle. - Prise de cours de la nouvelle décision. - Premier jour du mois qui suit la notification. - Condition.

Le temps nécessaire pour se changer doit-il être considéré comme du temps de travail ?

Réformes des retraites et droits de l'homme : réduire l'écart entre les retraités actuels et futurs ?

Assurance maladie-invalidité. - Prestations de santé. - Prestations de logopédie. - Traitement de la dyslexie. - Diagnostic de dysphasie. - Refus d'intervention dans les soins.

Le point sur le sort de l'assurance rapportant à une activité ou une situation illicite

Accidents du travail. - Secteur public. - Décision d'octroi ou de refus des prestations. - Mentions que doit contenir la décision. - Absence. - Action en paiement d'indemnités. - Délai de recours. - Conséquence.

Exemption de la TVA sur le prestations de soins à la personne : un projet de loi et un report

L'accès de l'avocat à la liste des avocats désireux d'accomplir à titre principal ou à titre accessoire des prestations au titre de l'aide juridique de deuxième ligne

Tantièmes et "management fees", une approche conjointe

Mais où donc faut-il taxer une prestation d'entreposage ?

Après moult péripéties, du mou sur les management fees ?

CREDIT-TEMPS ET REMIGES CANADA-DRY : CE QUE LE PACTE DE SOLIDARITE ENTRE GENRERATIONS CHANGERE

NOUVELLES DISPOSITIONS EN MATIERE DE MISE A DISPOSITION DE TRAVAILLEURS : VERS LE DETACHEMENT ?

Accueil

Se connecter

Adresse