Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'expertise judiciaire en matière pénale

FREDERIC LUGENTZ, Auteur | Limal : Anthemis | Criminalis | 2024

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Article : Article de doctrine

L'expertise minoritaire et l'urgence

SION, THOMAS, Auteur |

Dans REVUE PRATIQUE DES SOCIETES (2, 2023)

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Livre

Droit de la responsabilité civile : Chronique de jurisprudence 2008-2009 vol. 1 : Le fait générateur et le lien causal

BERNARD DUBUISSON, Auteur ; VINCENT CALLEWAERT, Auteur ; BERTRAND DE CONINCK, Auteur ; FLORENCE GEORGES, Auteur ; NICOLAS SCHMITZ, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2023

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Article : Jurisprudence

Culture - Droit à la culture - Libertés publiques - Généralités - Liberté d'entreprendre - Crise sanitaire du coronavirus - Fermeture des lieux culturels - Proportionnalité - Motivation - Obligation de rencontrer les avis des experts . - Observations : Tempête autour du secteur culturel ou quand les mesures Covid abîment la confiance

XAVIER MINY, Auteur ; LENA GERON, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2022)

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Article : Jurisprudence

Jugement avant dire droit. - Désignation d'expert. - Autorisation d'appel immédiat (article 1050, alinéa 2, C. jud.). - D'office par le juge.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6880, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Médiation - Absence de clause de médiation - Droit de solliciter une mesure d'instruction. II.Sociétés - Généralités - Désignation d'un expert vérificateur - Atteinte grave ou risque d'atteinte grave aux intérêts de la société - Notion.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (30, 2020)

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Article : Article de doctrine

Aspects psychologiques de la relation expert-expertisé

ENIO RANALLI, Auteur ; CHRISTINE KEPT, Auteur ; JACQUES DE MOL, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (3, 2020)

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Livre

STATUT ET FONCTION DE L'EXPERT

DOMINIQUE MOUGENOT ; THIERRY PAPART, Auteur ; PHILIPPE BOXHO, Auteur | MINISTERE | 2008

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Disponible

Article : Article de doctrine

BAREME DES FRAIS ET HONORAIRES DES EXPERTS

DE GHELLINCK M., SERVOTTE M.J., BREDA M., ... |

Dans BULLETIN DE l'INAMI (N° ind, 01/01/2007)

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Article : Article de doctrine

PROBLEMES DE PROCEDURE RENCONTRES AU COURS DE L'EXPERTISE MEDICALE

VANDEN DRIESSCHE R. |

Dans B.Inami (N° ind, 01/01/2003)

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Article : Article de doctrine

IRRESPONSABILITE PENALE ET DANGEROSITE SOCIALE SUPPOSEE...

THYS P. KORN M. |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/1992)

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