Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur STEFAAN VAN CROMBRUGGE

Documents disponibles écrits par cet auteur (142)

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Article : Article de doctrine

Le principe de réalité dans la qualification de marchand de biens immobiliers

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1894, 2025)

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Article : Article de doctrine

Impôt successoral sur une distribution par une fondation liechtensteinoise

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1888, 2025)

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Article : Article de doctrine

Plus-value sur actions à nouveau requalifiée en dividende

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1887, 2025)

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Article : Article de doctrine

L'apport en communauté suivi d'une donation considéré comme abus

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1886, 2025)

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Article : Article de doctrine

Annulation d'une décision anticipée défavorable sur une clause d'attribution

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1879, 2025)

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Article : Article de doctrine

Gand : la mise en location d'une officine, inefficace sinon impossible

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1877, 2025)

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Article : Article de doctrine

Emoluments des exécuteurs testamentaires et des trustees : pas de legs

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1873, 2025)

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Article : Article de doctrine

Non-résidents et enfants à charge : discrimination interdite

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1872, 2025)

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Article : Article de doctrine

Anvers : apport à un holding + réduction de capital = abus fiscal

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1870, 2025)

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Article : Article de doctrine

Intérêts capitalisés : parfois retenue du précompte immobilier

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1867, 2025)

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Article : Article de doctrine

Les holdings assimilées au sociétés familiales à l'impôt successoral flamand

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1866, 2025)

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Article : Article de doctrine

Cotisation subsidiaire au nom d'un seul liquidateur : à corriger ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1861, 2024)

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Article : Article de doctrine

Une société ne peut pas revenir sur la constitution d'une réserve de liquidation

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1857, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le partenariat enregistré néerlandais et l'impôt successoral flamand

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1856, 2024)

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Article : Article de doctrine

Plus-value exonérée ou avanage anormal imposable ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1856, 2024)

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