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SANTE

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Article : Article de doctrine

"Elvis has left the building", nous avons enfin une nouvelle loi sur la recherche privée, existe-t-il des points d'amélioration?

MATHIEU VAESSEN, Auteur ; LAURENT KEYEN, Auteur |
Dans CIRCULATION - RESPONSABILITE - ASSURANCES (1, 2026)

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Licenciement avec prévis - Etat de santé - Discrimination - Licenciement manifestement déraisonnable - Cumul (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (38, 2025)

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Article : Article de doctrine

Eléments clés de l'occupation des étudiants

IMANE BONNOUH, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (5, 2025)

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Livre

Les nouveaux enjeux du droit européen de la consommation

MATHIEU COMBET, Directeur de publication ; GEOFFRAY BRUNAUX, Auteur ; SANDRINE CHASSAGNARD-PINET, Auteur ; MAUD CINTRAT, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Droit de l'Union européenne | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Construire l'Union européenne de la santé (2019-2024) : succès, limites et perspectives d'avenir

VINCENT DELHOMME, Auteur ; CARINA VAN OS, Auteur |
Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (2, 2024)

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Article : Jurisprudence

Rupture. - Dimona-out par erreur sans notification d'une décision de rupture au travailleur. - Absence de congé. Rupture pour motif grave. - Absence injustifiée. - Licenciement valable. Discrimination. - État de santé actuel ou futur. - Rupture pour motif grave en période d'incapacité. - Rupture fondée sur le comportement fautif du travailleur. - Absence de discrimination.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1500, 2024)

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Article : Article de doctrine

Le consentement explicite comme base légale de traitement des données concernant la santé

LY CHHENG CHHOR, Auteur |
Dans BULLETIN DES ASSURANCES (Dossier 2024, 2024)

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Article : Article de doctrine

Ruralité et urbanisation : l'impact des droits européens sur le droit de propriété et le droit à un environnement sain

FRANCIS HAUMONT, Auteur |
Dans JURIM PRATIQUE - REVUE PRATIQUE DE L'IMMOBILIER (2, 2024)

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Article : Article de doctrine

La travailleuse victime d'une fausse couche est-elle adéquatement protégée en droit social ?

VACCARO, LAURA, Auteur |
Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (4, 2024)

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Article : Jurisprudence

Égalité de traitement et non-discrimination. - Discrimination fondée sur l'état de santé. - Licenciement intervenant au début de l'incapacité de travail. - Absence de présomption de discrimination. Rupture. - Licenciement manifestement déraisonnable. - Dommage. - Évaluation. - Dix semaine sauf éléments particuliers.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1476, 2024)

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Article : Jurisprudence

Égalité de traitement et non-discrimination. - Discrimination fondée sur l'état de santé. - Éléments constitutifs. - Cumul avec l'indemnité pour licenciement manifestement déraisonnable (non).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1469, 2023)

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Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

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Article : Article de doctrine

Elargissement du critère de l'état de santé dans la législation anti-discrimination

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |
Dans INDICATEUR SOCIAL (1, 2023)

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Livre

Les procédures contentieuses devant le Conseil d'État

BENOIT HAVET, Directeur de publication ; BENOIT CAMBIER, Auteur ; CAMBIER, NOEMIE, Auteur ; CYRILLE DONY, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Assurance maladie-invalidité. - Prestations de santé. - Prestations de logopédie. - Traitement de la dyslexie. - Diagnostic de dysphasie. - Refus d'intervention dans les soins.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1444, 2022)

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"Elvis has left the building", nous avons enfin une nouvelle loi sur la recherche privée, existe-t-il des points d'amélioration?

Contrat de travail - Licenciement avec prévis - Etat de santé - Discrimination - Licenciement manifestement déraisonnable - Cumul (non)

Eléments clés de l'occupation des étudiants

Les nouveaux enjeux du droit européen de la consommation

Construire l'Union européenne de la santé (2019-2024) : succès, limites et perspectives d'avenir

Le consentement explicite comme base légale de traitement des données concernant la santé

Ruralité et urbanisation : l'impact des droits européens sur le droit de propriété et le droit à un environnement sain

La travailleuse victime d'une fausse couche est-elle adéquatement protégée en droit social ?

Égalité de traitement et non-discrimination. - Discrimination fondée sur l'état de santé. - Éléments constitutifs. - Cumul avec l'indemnité pour licenciement manifestement déraisonnable (non).

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Elargissement du critère de l'état de santé dans la législation anti-discrimination

Les procédures contentieuses devant le Conseil d'État

Assurance maladie-invalidité. - Prestations de santé. - Prestations de logopédie. - Traitement de la dyslexie. - Diagnostic de dysphasie. - Refus d'intervention dans les soins.

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