Bibliothèque Jacques Henry

Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 2. Questions d'actualité

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; SABRINA CHANNAOUI, Auteur ; BRIGITTE COLLIN, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

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Article : Article de doctrine

L'accès aux soins de santé du patient mineur sous l'égide de la loi sur les droits des patients

ISABELLE REUSENS, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2022)

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Livre

Principes de la répartition des compétences

MATHIAS EL BERHOUMI, Directeur de publication ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Directeur de publication ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX, Auteur ; TIM CORTHAUT, Auteur ; LUC DETROUX, Auteur ; ELST, MICHIEL, Auteur ; LAURIE LOSSEAU, Auteur ; TOON MOONEN, Auteur ; CECILE PIETQUIN, Auteur ; DAMIEN PIRON, Auteur ; QUENTIN PIRONNET, Auteur ; RIEMSLAGH, JONAS, Auteur ; CELINE ROMAINVILLE, Auteur ; RUYS, MARIE, Auteur ; SOUVERIJNS, TIM, Auteur ; ROMAIN VANDERBECK, Auteur ; VANDER PUTTEN, NORMAN, Auteur ; DRIES VAN EECKHOUTTE, Auteur ; JEROEN VAN NIEUWENHOVE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2022

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Article : Jurisprudence

Aide à la jeunesse - Renouvellement d'une mesure d'aide contrainte - Mise en autonomie - Autorité parentale - Autorisation d'ouverture d'un compte bancaire : Tribunal de la jeunesse Liège, division de Liège

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (34, 2021)

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Livre

La disparition des statuts en droit social

PIERRE JOASSART, Éditeur scientifique ; INGER DE WILDE, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; JULIETTE GILMAN, Auteur ; STEVE GILSON, Auteur ; FRANCOIS-XAVIER GAUDISSART, Auteur ; AURELIE HERAUT, Auteur ; RIA JANVIER, Auteur ; PIERRE JOASSART, Auteur ; FABIENNE KEFER, Auteur ; FRANCE LAMBINET, Auteur ; VERONIQUE PERTRY, Auteur ; OLIVIER RIJCKAERT, Auteur ; GUY ROMMEL, Auteur ; KRISTOF SALOMEZ, Auteur ; EVELIEN TIMBERMONT, Auteur ; VAN BUNNEN, SALOME, Auteur | Bruxelles : Lefèbvre Sarrut | 2021

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Article : Jurisprudence

I.Avocat - Statut - Ordres communautaires - Règlementation de la profession - Autonomie - Détermination des cas d'omission du tableau ou de la liste. II.Avocat - Statut - Règlement de l'O.V.B. sur les avocats en situation de faillite - Omission automatique du tableau ou de la liste - Possibilité d'introduire immédiatement une demande de réinscription - Méconnaissance des objectifs poursuivis par le livre XX du Code de droit économique - Droit à une deuxième chance - Proportionnalité - Annulation.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (35, 2020)

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Article : Jurisprudence

I.Communes - Responsabilité - Pouvoirs publics - Impôts - Règlements - Taxes - Unicité des notions d'excès de pouvoir et de faute - Violation d'une norme générale de conduite (non). II.Droit administratif - Généralités - Tutelle - Intérêt général - Compétence discrétionnaire - Respect de l'autonomie fiscale communale. III.Responsabilité - Pouvoirs publics - Tutelle - Recours - Absence de réponse - Faute.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (4, 2020)

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Livre

Les grands arrêts en matière de handicap

ISABELLE HACHEZ, Directeur de publication ; JOGCHUM VRIELINK, Directeur de publication ; LAURENCE VIELLE, Auteur ; ANTOINE BAILLEUX, Auteur ; DIETER BURSSENS, Auteur ; DRIES VAN EECKHOUTTE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; JOSEPH DAMAMME, Auteur ; FREDERIC VANNESTE, Auteur ; HELENE LEROUXEL, Auteur ; MARIE SPINOY, Auteur ; SOPHIE VINCENT, Auteur ; MARIJKE DE PAUW, Auteur ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX, Auteur ; VALERIE NICAISE, Auteur ; VERONIQUE GHESQUIERE, Auteur ; JULIE RINGELHEIM, Auteur ; GEOFFREY WILLEMS, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; THIBAULT GAUDIN, Auteur ; SIEN PEETERS, Auteur ; JOHAN PUT, Auteur ; LOUIS TRIAILLE, Auteur ; EVA DI MASCIO, Auteur ; LAURIE LOSSEAU, Auteur ; MAXIME VANDERSTRAETEN, Auteur ; LAURENCE VANCRAYEBECK, Auteur ; KURT WILLEMS, Auteur ; DANIEL CUYPERS, Auteur ; BASIL GOMES, Auteur ; CELINE ROMAINVILLE, Auteur ; ELISE DEGRAVE, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur ; MARIE-AUDE BEENAERT, Auteur ; YVES CARTUYVELS, Auteur ; OLIVIA NEDERLANDT, Auteur ; FRANCOISE TULKENS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2020

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Article : Article de doctrine

Rendre possible l'autonomie des jeunes en danger : de quelques principes efficients

JEAN BLAIRON, Auteur ; CHRISTINE MAHY, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (380, 2018)

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Article : Article de doctrine

Levons le rideau sur l'autonomie : jeunes à droits

CAROLINE DE MAN, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (371, 2018)

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Article : Article de doctrine

RECOURS A LA CONSTITUTION DE L'OIT DANS L'ACQUISITION DE SON AUTONOMIE INSTITUTIONNELLE

DUPLESSIS Isabelle |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/2004)

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Article : Article de doctrine

TRAITEMENT POLICIER AUTONOME : UNE AUTONOMIE RELATIVE?

VAN EX J. GUILLAUME C. |

Dans REVUE DE DROIT PENAL ET DE CRIMINOLOGIE (N° ind, 01/01/2004)

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Article : Article de doctrine

Le leasing mobilier : contrat complexe ou autonome

MICHEL VAN WUYTSWINKEL, Auteur |

Dans REVUE REGIONALE DE DROIT (62, 1992)

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