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Article : Article de doctrine

La nouvelle cotisation de responsabilisation des employeurs en matière d'assurance indemnités

JEAN LAGNEAUX, Auteur |
Dans REVUE DE DROIT SOCIAL (4, 2025)

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Article : Article de doctrine

Déclaration à l'impôt des sociétés, ex. imp. 2025 : les points importants

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1891, 2025)

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Article : Article de doctrine

Indemnisation des dommages subis par les personnes après le Tableau indicatif 2024

LUC BREWAEYS, Auteur ; FREDERIC CARPENTIER, Auteur |
Dans CIRCULATION - RESPONSABILITE - ASSURANCES (4, 2025)

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Livre

Cotisation ordinaires de sécurité sociale

MYRIAM COIBION, Auteur ; CHRISTINE MOYSES, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Droit de vente des habitations : 2 % au lieu de 3 et fin du taux de 1

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1860, 2024)

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Article : Article de doctrine

VVPRbis : le mariage de l'actionnaire n'entraîne pas la perte du taux réduit

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1843, 2024)

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Article : Article de doctrine

Nouveaux taux de déduction, mais aussi de nouvelles exclusions et limitations

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1828, 2024)

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Article : Jurisprudence

Chômage. - Allocation. - Taux. - Travailleur ayant charge de famille. - Conditions.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1477, 2024)

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Article : Article de doctrine

Société familiale avec habitations : taux réduit pour le tout ?

FISCOLOGUE, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1786, 2023)

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Article : Article de doctrine

Droits d'auteur : les programmes informatiques exclus malgré tout ?

JAN VAN DYCK, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1772, 2022)

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Article : Article de doctrine

Règle des 80% et "pensions du passé" : une question préjudicielle sans réponse

PAUL VAN EESBEECK, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1768, 2022)

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Article : Article de doctrine

Prolongation des délais de prescription et nouveaux taux d'intérêt

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1764, 2022)

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Article : Article de doctrine

"FAQ" avec des précisions sur le taux de TVA réduit pour le logement social

IVAN MASSIN, Auteur |
Dans FISCOLOGUE (1759, 2022)

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Article : Article de doctrine

WPRbis : quid pour "l'ancien" capital des sociétés à responsabilité limitée ?

Dans FISCOLOGUE (1756, 2022)

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Article : Jurisprudence

Marchés publics - Attribution - Régularité de l'offre - Prix unitaires et globaux - Répartition proportionnelle des frais généraux, financiers et du bénéfice - Taux variable - Irrégularité substantielle (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (18, 2020)

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La nouvelle cotisation de responsabilisation des employeurs en matière d'assurance indemnités

Déclaration à l'impôt des sociétés, ex. imp. 2025 : les points importants

Indemnisation des dommages subis par les personnes après le Tableau indicatif 2024

Cotisation ordinaires de sécurité sociale

Droit de vente des habitations : 2 % au lieu de 3 et fin du taux de 1

VVPRbis : le mariage de l'actionnaire n'entraîne pas la perte du taux réduit

Nouveaux taux de déduction, mais aussi de nouvelles exclusions et limitations

Chômage. - Allocation. - Taux. - Travailleur ayant charge de famille. - Conditions.

Société familiale avec habitations : taux réduit pour le tout ?

Droits d'auteur : les programmes informatiques exclus malgré tout ?

Règle des 80% et "pensions du passé" : une question préjudicielle sans réponse

Prolongation des délais de prescription et nouveaux taux d'intérêt

"FAQ" avec des précisions sur le taux de TVA réduit pour le logement social

WPRbis : quid pour "l'ancien" capital des sociétés à responsabilité limitée ?

Marchés publics - Attribution - Régularité de l'offre - Prix unitaires et globaux - Répartition proportionnelle des frais généraux, financiers et du bénéfice - Taux variable - Irrégularité substantielle (non)

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