Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Propriété industrielle : questions choisies dans la jurisprudence 2023

EMMANUEL CORNU, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur ; ERIC DE GRYSE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6998)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Signification et exécution des décisions de la Juridiction unifiée du brevet (JUB ou UPC)

EMMANUEL CORNU, Auteur ; FERNAND DE VISSCHER, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (4, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Reconditionnement, réétiquetage ou remarquage des produits pharmaceutiques et droit des marques

EMMANUEL CORNU, Auteur |

Dans REVUE DE DROIT COMMERCIAL BELGE (6, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La transposition en droit belge de la directive sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique : Une modification significative du cadre contractuel d'exploitation des droits

EMMANUEL CORNU, Auteur ; ROMAIN MEYS, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6919, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Droit de la propriété intellectuelle : actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne

NICOLAS BERTHOLD, Directeur de publication ; DELPHINE BORGNIET, Auteur ; FABIENNE BRISON, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur ; VINCENT CASSIERS, Auteur ; EMMANUEL CORNU, Auteur ; MARINA COUSTE, Auteur ; MICKAEL DA COSTA, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; STEPHANIE HERMOYE, Auteur ; FRANCOIS JONQUERES, Auteur ; JOHANNE LIGOT, Auteur ; OLIVIER MIGNOLET, Auteur ; ANDREE PUTTEMANS, Auteur ; MAILYS SAHAGUN, Auteur ; CLEMENT STANDAERT, Auteur ; PIERRE-YVES THOUMSIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2019

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

Le Droit Benelux en mouvement : l'élargissement des procédures devant l'office Benelux de la propriété intellectuelle et les nouvelles compétences juridictionnelles de la Cour de justice Benelux

EMMANUEL CORNU |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6744, 13/10/2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Déontologie en pratique : questions choisies

MARC DAL ; THIERRY BONTINCK ; EMMANUEL CORNU ; CEDRIC LEFEBVRE ; EMMANUEL PLASSCHAERT ; SEBASTIEN RYELANDT | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Le DIP au quotidien : droit des affaires et de la famille = IPR un het dagelijkse leven : ondernemings-en familierecht

NICOLE VAN CROMBRUGGHE ; INGRID MEEUSSEN ; JEAN-PIERRE BUYLE ; QUENTIN PETIT ; EMMANUEL CORNU ; PHILIPPE CAMPOLINI ; JEAN-FRANCOIS HENROTTE ; FANNY COTON | Bruxelles : Larcier | 2016

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Les Réseaux sociaux et le droit

MIREILLE SALMON ; JEAN-PIERRE BUYLE ; EMMANUEL CORNU ; BENOIT DEJEMEPPE ; JULINE DESCHUYTENEER ; BENJAMIN DOCQUIR ; MONA GIACOMETTI ; BENOIT LEMAL | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2014

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

L'Usage d'un marque en tant qu'élément d'une marque complexe ou en combinaison avec un autre marque

EMMANUEL CORNU ; SIMONT BRAUN |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (N° ind, 01/12/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Usage de la marque d'un tiers et systèmes de référencement sur internet

EMMANUEL CORNU |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 19/12/2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Arrêt "DHL" : portée territoriale des mesures d'interdiction de contrefaçon d'une marque communautaire

EMMANUEL CORNU |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 15/07/2011)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le Patrimoine intellectuel de l'entreprise : protection des actifs incorporels de l'employeur et droits et obligations des travailleurs

JEAN-FRANCOIS NEVEN ; EMMANUEL CORNU ; ERIC CARLIER ; VINCENT CASSIERS ; BENOIT MICHAUX ; OLIVIER RIJCKAERT | Bruxelles : De Boeck | 2010

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

L'Impact du régime de copropriété des droits de la propriété intellectuelle sur leur exploitation, réponse du groupe belge de l'AIPPI à la question 194

EMMANUEL CORNU |

Dans REVUE DE DROIT INTELLECTUEL : l'INGENIEUR-CONSEIL (N° ind, 07/12/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Arrêt "Dior couture" : les effets d'un contrat de licence sur l'épuisement du droit à la marque

EMMANUEL CORNU |

Dans JOURNAL DE DROIT EUROPEEN (N° ind, 10/07/2009)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.