Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'absence

ALPHONSE KOHL | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2012

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Article : Article de doctrine

Déclaration de patrimoine sous serment (eidesstattliche Offenbarungversicherung) en droit allemand

ALPHONSE KOHL |

Dans IUS & ACTORES (N° ind, 18/07/2011)

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Article : Livre

Publicité informatisée dans les procédures d'exécution forcée : Actes colloque 4 mars 2011 : tome 1

GEORGES DE LEVAL ; FREDERIC GEORGES ; STAN BRIJS ; LAURENT FRANKIGNOUL ; MICHEL FORGES ; ETIENNE LEROY ; ALPHONSE KOHL ; LAURENT GUINOTTE |

Dans IUS & ACTORES (N° ind, 18/07/2011)

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Livre

Le droit judiciaire en mutation : en hommage à Alphonse Kohl

ALPHONSE KOHL ; GEORGES DE LEVAL ; FREDERIC GEORGES ; DOMINIQUE MOUGENOT ; PIERRE MOREAU ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2007

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

A propos d'une "somme" de droit judiciaire privé étranger et comparé : les mélanges Giuseppe Tarzia

ALPHONSE KOHL |

Dans REVUE DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE LIEGE (N° ind, 11/04/2006)

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Article : Jurisprudence

Libre circulation des capitaux - Impôts - Généralités - Impôts indirects - Rassemblement de capitaux - Taxe sur les opérations de bourse - Taxe sur les livraisons de titres au porteur - Manquement d'Etat. - Observations : taxe sur les opérations de bourse sur titres nouveaux, taxe sur les livraisons de titres au porteur et exemption d'imposition requise par la directive européenne du 17 juillet 1969 : la Belgique ne respecte pas les obligations qui lui incombent !

ALPHONSE KOHL ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 15/07/2004)

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Article : Article de doctrine

L'Absence, deux cents ans après le Code civil : livre I - Titre IV

ALPHONSE KOHL |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/03/2004)

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Livre

Actualités et développements récents en droit judiciaire

HAKIM BOULARBAH ; SOPHIE UHLIG ; JACQUES ENGLEBERT ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; ALPHONSE KOHL ; GILBERTE CLOSSET-MARCHAL | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2004

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Livre

CODE JUDICIAIRE

ALPHONSE KOHL ; ALPHONSE KOHL | Bruxelles : Bruylant | 2004

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Article : Article de doctrine

La Loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs

ALPHONSE KOHL |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 26/02/2001)

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Livre

Procédure d'injonction de payer en Allemagne Fédérale, en Autriche, en Belgique, en France, en Grèce, en Italie, au Luxembourg et aux Pays-Bas

ALPHONSE KOHL | 01/01/1999

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Article : Article de doctrine

Les Procédures particulières

ALPHONSE KOHL ; GEORGES DE LEVAL |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 02/01/1996)

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Article : Jurisprudence

I. Avocat. - Droit européen. - Liberté d'établissement. - Mesures restrictives. - Non-discrimination. - Equivalence des diplômes. - II. Observations d'A. Kohl. -

ALPHONSE KOHL ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 30/11/1995)

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Article : Jurisprudence

I. Compétence internationale. - Presse. - Responsabilité. - Diffamation. - Lieu du fait dommageable. - II. Observations d'A. Kohl. -

ALPHONSE KOHL ; COUR DE JUSTICE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/03/1995)

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Article : Article de doctrine

Sommaires annotés. - Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme

ALPHONSE KOHL |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 02/03/1995)

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