Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

D'une coopération fédérale optimalisée à un fédéralisme coopératif régénéré

MARC UYTTENDAELE, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (1-2, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La jurisprudence Le Ski : des lendemains qui chantent ou qui déchantent ?

BRUCHER, ANAIS, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6869, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

La dénoncitation à l'ère des lanceurs d'alerte fiscale : de la complaisance à la vigilance

AMELIE LACHAPELLE, Auteur ; C. DE TERWAGNE, Préfacier, etc. ; MARC VERDUSSEN, Préfacier, etc. ; YVES POULLET, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Collection du CRIDS. | 2021

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Livre

Les grands arrêts en matière de handicap

ISABELLE HACHEZ, Directeur de publication ; JOGCHUM VRIELINK, Directeur de publication ; LAURENCE VIELLE, Auteur ; ANTOINE BAILLEUX, Auteur ; DIETER BURSSENS, Auteur ; DRIES VAN EECKHOUTTE, Auteur ; XAVIER DELGRANGE, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; JOSEPH DAMAMME, Auteur ; FREDERIC VANNESTE, Auteur ; HELENE LEROUXEL, Auteur ; MARIE SPINOY, Auteur ; SOPHIE VINCENT, Auteur ; MARIJKE DE PAUW, Auteur ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX, Auteur ; VALERIE NICAISE, Auteur ; VERONIQUE GHESQUIERE, Auteur ; JULIE RINGELHEIM, Auteur ; GEOFFREY WILLEMS, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; MATHIAS EL BERHOUMI, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; DANIEL DUMONT, Auteur ; THIBAULT GAUDIN, Auteur ; SIEN PEETERS, Auteur ; JOHAN PUT, Auteur ; LOUIS TRIAILLE, Auteur ; EVA DI MASCIO, Auteur ; LAURIE LOSSEAU, Auteur ; MAXIME VANDERSTRAETEN, Auteur ; LAURENCE VANCRAYEBECK, Auteur ; KURT WILLEMS, Auteur ; DANIEL CUYPERS, Auteur ; BASIL GOMES, Auteur ; CELINE ROMAINVILLE, Auteur ; ELISE DEGRAVE, Auteur ; MARC VERDUSSEN, Auteur ; MARIE-AUDE BEENAERT, Auteur ; YVES CARTUYVELS, Auteur ; OLIVIA NEDERLANDT, Auteur ; FRANCOISE TULKENS, Préfacier, etc. | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2020

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Garanties juridictionnelles des droits et libertés fondamentaux

DOMINIQUE ROUSSEAU ; MARC VERDUSSEN ; MARINE HAULBERT ; PAULINE ESTANGUET ; MATHILDE HEITZMANN-PATIN ; NINA PALY ; MARINA BENIGI ; DAMIEN FALLON |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (01-févr, 28/12/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Un droit constitutionnel métamorphosé

MARC VERDUSSEN |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (03-avr, 25/01/2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Sécurité sociale dans l'État fédéral : incidences de la Sixième Réforme de l'État et perspectives

MARC VERDUSSEN ; XAVIER DELGRANGE ; LUC DETROUX ; PIERRE JOASSART ; ANNE-STEPHANIE RENSON ; CELINE ROMAINVILLE ; MARIE SOLBREUX | Limal : Anthemis | 2017

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Réserver

Disponible

Article : Article de doctrine

La Fréquentation de l'enseignement maternel : compétence fédérale ou communautaire ? : audition du 26 mai 2015

MARC VERDUSSEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 26/09/2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Cour constitutionnelle. — Question préjudicielle. — Effet dans le temps des arrêts d’inconstitutionnalité rendus sur question préjudicielle. - Observations : Réception des arrêts préjudiciels : un acte d'apaisement de la Cour de cassation vers la Cour constitutionnelle

MARC VERDUSSEN, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Prendre au sérieux le contrôle des élections

MARC VERDUSSEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (03-avr, 11/05/2015)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Séminaire interdisciplinaire : le droit de participer à la vie culturelle et les politiques culturelles

MARC VERDUSSEN ; CELINE ROMAINVILLE ; MAXIME LAMBRECHT ; LAURIE HANQUINET ; JEAN-GILLES LOWIES ; HUGUES DUMONT |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (1, 20/06/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les Aspects constitutionnels de l'affaire Westphael

MARC UYTTENDAELE ; MARC VERDUSSEN |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 07/06/2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le Mode de composition de la cour constitutionnelle est-il légitime ?

MARC VERDUSSEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 11/09/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Accès du citoyen à la justice constitutionnelle : étude comparée France-Belgique-Canada

GILLES GUIHEUX ; ANDRE BRAEN ; MARC VERDUSSEN ; ANNE RASSON-ROLAND ; ROBERT DECARY ; FRANCOIS-HENRI BRIARD ; NICOLAS BONBLED ; ANNE-MARIE LE POURHIET |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 01/06/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'Accès du citoyen à la justice constitutionnelle : étude comparée France-Belgique-Canada : I. Le contexte en droit comparé

GILLES GUIHEUX ; ANDRE BRAEN ; MARC VERDUSSEN |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 01/06/2013)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.