Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Déduction des frais d'options sur actions : quelle mention au P.V. de l'AG ?

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1852, 2024)

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Article : Article de doctrine

La mise en œuvre par le syndic des travaux tendant à l'efficacité énergétique des immeubles en copropriété. Méthode, suggestions et recommandations

JEAN-PIERRE LANNOY, Auteur |

Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (2, 2023)

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Article : Jurisprudence

I.Conseil d'Etat - Compétence - Assemblée générale - Équilibre entre les différentes communautés et régions. II.Emploi des langues - Communes périphériques - Préférence linguistique - Modalités d'enregistrement - Sous-nationalité (non) - Prosélytisme linguistique.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (16, 2022)

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Article : Article de doctrine

Assemblée générale numérique : nouvel assouplissement temporaire

BILAN, Auteur |

Dans BILAN (865, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le fonctionnement à distance des organes et des assemblées des sociétés non cotées et des associations après la pandémie

PHILIPPE BOSSARD, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6865, 2021)

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Article : Article de doctrine

Les assemblées générales de copropriété virtuelles ou hybrides : De la disposition légale à la débrouille générale...

ANNE VRANCKX, Auteur ; JULIE DELAHAYE, Auteur |

Dans REVUE DE LA COPROPRIETE ET DROIT IMMOBILIER (2, 2021)

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Article : Jurisprudence

Servitudes - Passage - Prescription extinctive - Réduction aux limites dans lesquelles la servitude a été exercée - Appréciation souveraine du juge

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Livre

L'administrateur d'ASBL

JEAN PIERRE VINCKE, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Disponible

Livre

La gestion des associations : Les bonnes pratiques dans le secteur à profit social

MARIE-AMELIE JAILLOT, Directeur de publication ; MICHEL DAVAGLE, Auteur ; ERHARD, JEAN-PAUL, Auteur ; GLINNE DEMARET, HARMONY, Auteur ; MARIE-AMELIE JAILLOT, Auteur ; LIMPENS, JEAN-MARIE, Auteur ; MAILLARD, FERNAND, Auteur | Limal : Anthemis | 2021

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Non prêtable

Livre

Société anonyme

YVES DE CORDT, Directeur de publication ; CALLENS, GAUTHIER, Auteur ; CAUTAERTS, AURELIE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; YVES DE CORDT, Auteur ; GABRIELA DE PIERPONT, Auteur ; FAMENT, THOMAS, Auteur ; FOSSEPREZ, ELLIOTT, Auteur ; JEAN-MARC GOLLIER, Auteur ; ALICE HANNOUILLE, Auteur ; TISSOT, NIKITA, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine, jurisprudence | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Quelle majorité requise au sein de l'assemblée générale de l'association des copropriétaires d'un immeuble à appartements en cas de décision de démolition ou de reconstruction totale de l'immeuble ?

ANAIS MASSIN, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (34, 2020)

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Article : Jurisprudence

Sociétés - Sociétés anonymes - Décharge des administrateurs - Actes faits en violation des statuts ou du Code des sociétés - Obligation d'indiquer spécialement ces actes dans la convocation de l'assemblée générale

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (30, 2020)

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Livre

La gouvernance des sociétés au 21ème siècle

ROMAN AYDOGDU, Auteur ; OLIVIER CAPRASSE, Auteur ; HENRI CULOT, Auteur ; JULIE-ANNE DELCORDE, Auteur ; PHILIPPE LAMBRECHT, Auteur ; EDOUARD-JEAN NAVEZ, Auteur ; VALERIE SIMONART, Auteur ; THIERRY TILQUIN, Auteur ; WILLERMAIN, DIDIER, Auteur | Limal : Anthemis | Droit et pratique des sociétés | 2020

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Article : Article de doctrine

L'assemblée générale, entre nouveautés et informations pratiques

ARIANNE SALVE, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (48, 2019)

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Article : Article de doctrine

La réforme des majorités lors de l'assemblée générale : [Copropriété]

SEBASTIEN FIEVEZ, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (48, 2019)

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