Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Pot-pourri à l'IPP : personnes à charge, avantages 'excessifs', droits d'auteur, VA, etc.

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1890, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Les cotisations spéciales

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Oui, à l'époque, les pertes étaient imputables sur les bénéfices dissimulés

JAN VAN DYCK, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1833, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Utilisation d'une voiture de société à des fins privées : cotisation CO² et avantage de toute nature : montants pour 2023

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (2, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Caractère pénal partiel de la cotisation spéciale sur commissions secrètes : la réponse nuancée de la Cour d'appel de Gand

PITOU VAN HISSENHOVEN, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (24, 2012)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Le juge peut-il réduire le taux de la cotisation spéciale sur commissions secrètes ou ne pas appliquer celle-ci ?

JOELLE KRAM, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (23, 2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une taxation sauvage à la cotisation spéciale pour "commissions secrètes"

PAUL BELLEN, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (16, 2010)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

COTISATIONS SPECIALES SUR LES INDEMNITES DES PSEUDO-PREPENSIONS ET CREDITS-TEMPS

BART PEULEN |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2006)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

COTISATION SPECIALE POUR LA SECURITE SOCIALE

ETIENNE LEHMANN |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1996)

Plus d'information...

Cette notice est présente dans votre panier !

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

COTISATION SPECIALE DE SECURITE SOCIALE

COULON Dominique |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/1996)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.