Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La Cour Constitutionnelle : chronique de jurisprudence 2020

PIERRE NIHOUL, Auteur ; JEAN-THIERRY DEBRY, Auteur ; ANNE-SOPHIE BOUVY, Auteur ; MORGANE BORRES, Auteur ; CAMBIER, NOEMIE, Auteur ; BERTIN LOUISE-ANNE, Auteur ; MARIE NELLES, Auteur |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (2, 2021)

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Article : Article de doctrine

La Cour constitutionnelle : chronique de jurisprudence 2019

PIERRE NIHOUL, Auteur ; JEAN-THIERRY DEBRY, Auteur ; MORGANE BORRES, Auteur ; ANNE-SOPHIE BOUVY, Auteur ; MARIE SOLBREUX, Auteur ; CAMBIER, NOEMIE, Auteur |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (1, 2020)

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Article : Article de doctrine

La Cour constitutionnelle : chronique de jurisprudence 2018

PIERRE NIHOUL, Auteur ; JEAN-THIERRY DEBRY, Auteur ; MORGANE BORRES, Auteur ; ANNE-SOPHIE BOUVY, Auteur ; MARIE SOLBREUX, Auteur ; CAMBIER, NOEMIE, Auteur |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (1, 2019)

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Livre

Le Droit international et européen des Droits de l'Homme devant le juge national

SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK ; HUGUES DUMONT ; ANTOINE BAILLEUX ; FRANCOIS BELLEFLAMME ; PIERRE-OLIVIER DE BROUX ; JEAN-THIERRY DEBRY ; XAVIER DELGRANGE ; MATHIAS EL BERHOUMI | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2014

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Livre

Saisir la Cour constitutionnelle et la Cour de justice de l'Union européenne

PAUL MARTENS ; JEAN-THIERRY DEBRY ; CAROLINE NAOME ; BERNADETTE RENAULD ; JOELLE SAUTOIS | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2012

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Livre

Liège, Strasbourg, Bruxelles : parcours des droits de l'homme : liber amicorum Michel Melchior

CLAUDE COURTOY, Auteur ; JEAN-THIERRY DEBRY, Auteur ; MARIE-FRANCOISE RIGAUX, Auteur | Limal : Anthemis | 2010

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Article : Jurisprudence

I. Conseil d'Etat - Intérêt - Elections - Candidat non élu. -II. Elections - Elections communales - Conseil d'Etat - Compétence - Utilisation d'un système de vote automatisé (non). -III. Elections - Elections communales - Région wallonne - Validité - Conseil d'Etat - Procédure - Preuves d'éventuelles irrégularités - Témoins - Procès-verbaux des opérations électorales. -IV. Elections - Elections communales - Région wallonne - Système de vote automatisé - Défectuosité du crayon optique - Vote nominatif - Influence sur la répartition des sièges entre les listes (non). -Observations : l'avenir incertain du vote électronique

JEAN-THIERRY DEBRY ; CONSEIL D'ETAT |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 14/02/2007)

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Article : Jurisprudence

Détention préventive - Mandat d'arrêt - Conditions - Mandat d'arrêt européen - Constitutionnalité - Suspension dans l'attente de la réponse de la Cour de justice des Communautés européennes à la réponse de la question préjudicielle posée par la Cour d'arbitrage. - Observations : de l'obligation d'interroger la Cour d'arbitrage au cours d'une procédure d'exécution d'un mandat d'arrêt européen

JEAN-THIERRY DEBRY ; TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE D'EUPEN |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 06/09/2005)

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Article : Jurisprudence

I. Cour d'arbitrage - Intérêt - Ordres d'avocats - Dispositions susceptibles d'influencer défavorablement la situation des avocats - Conseils des barreaux de l'Union européenne. -II. Avocat - Statut - Secret professionnel - Blanchiment de capitaux - Restrictions au secret professionnel - Droits de l'homme - Procès équitable - Question préjudicielle à la Cour de justice des Communautés européennes. - Observations : quand la Cour d'arbitrage pose les questions préjudicielles ...

JEAN-THIERRY DEBRY ; COUR D'ARBITRAGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 13/07/2005)

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Livre

La Cour d'arbitrage : un juge comme les autres ? : actes du colloque organisé par la Faculté de droit de l'Université de Liège (Service de droit constitutionnel) et la Conférence libre du jeune barreau de Liège le 28 mai 2004. -

VINCENT THIRY ; BERNADETTE RENAULD ; JEAN-THIERRY DEBRY ; GERALDINE ROSOUX ; FRANCOIS TULKENS ; SANDRA BERBUTO ; CECILE DELBROUCK | Liège : Editions du Jeune Barreau de Liège | 2004

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Livre

Droit de la responsabilité : morceaux choisis

ISABELLE DURANT ; BERNARD DUBUISSON ; PATRICK HENRY ; JEAN-THIERRY DEBRY ; PIERRE H. FAUCONNIER ; LUC MISSON | Bruxelles : Larcier | Commission Université Palais | 2004

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Article : Article de doctrine

Les accords de coopération obligatoires à travers les réformes de l'État

JEAN-THIERRY DEBRY, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (2, 2003)

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Article : Article de doctrine

Le Droit constitutionnel à l'épreuve de la société de l'information

JEAN-THIERRY DEBRY |

Dans ACTUALITES DU DROIT (N° ind, 19/07/2002)

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Article : Article de doctrine

Le Vote électronique en procès

JEAN-THIERRY DEBRY |

Dans REVUE BELGE DE DROIT CONSTITUTIONNEL (N° ind, 02/05/2002)

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Livre

RESPONSABILITE DU FAIT DES PRODUITS ET SECURITE DES CONSOMMATEURS

PATRICK HENRY ; JEAN-THIERRY DEBRY | FUCAM | 01/01/2001

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