Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Mitoyenneté - Rachat forcé - Élément matériel

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2023)

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Article : Article de doctrine

Les preuves de la mitoyenneté

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Les preuves de la mitoyenneté

VINCENT DEFRAITEUR, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (47, 2022)

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (2000 à 2020) : Les biens - Deuxième partie: Copropriété - Troubles de voisinage - Mitoyenneté

PASCALE LECOCQ, Auteur ; NOEMIE GOFFLOT, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (2, 2022)

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Article : Périodique

Le nouveau droit des biens et le droit des assurances : peut-on prendre des mesures de préservation sur un bien voisin ?

LENTZ, JEANNE, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (217, 2021)

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Article : Jurisprudence

I.Mitoyenneté - Droits spéciaux - Exhaussement - Frais de réparation de la partie exhaussée. II.Servitudes - Servitudes diverses - Jours et vues - Établissement par prescription acquisitive - Conditions - Mainmise matérielle (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2021)

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Livre

Le droit des biens revisité : Après la loi du 4 février 2020

NICOLAS BERNARD, Directeur de publication ; BENOIT HAVET, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; DESPRET, AMANDINE, Auteur ; OLIVIA JANSSENS, Auteur ; OLIVIER JAUNIAUX, Auteur ; PASCALE LECOCQ, Auteur ; BENOIT MICHAUX, Auteur ; PIERRE-PAUL RENSON, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur ; VAN GILS, JULIEN, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau du Brabant wallon | 2021

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Article : Article de doctrine

Mitoyenneté : difficultés récurrentes - Partie 2 - L'acquisition de la mitoyenneté

NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; THEOPHANE HAILLOT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (34, 2020)

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Article : Article de doctrine

Mitoyenneté : difficultés récurrentes - Partie 1 - La preuve de la mitoyenneté : état des lieux et perspectives

NOEMIE GOFFLOT, Auteur ; THEOPHANE HAILLOT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (33, 2020)

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Livre

Le droit des biens après la réforme de 2020

NICOLAS BERNARD, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur | Limal : Anthemis | 2020

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Livre

Manuel pratique des relations de voisinage

GUILLAUME DAVID ; SADRI ELLOUZE ; BARTHELEMI GORZA ; JEAN LAURENT ; FREDERIC VAN BEVER ; CAROLE VAN DER WILT | Liège : Kluwer | 2018

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Livre

Questions pratiques de (co)propriété, de possession et de voisinage

PASCALE LECOCQ ; SOPHIE BOUFFLETTE ; ELISABETH JADOUL ; RALUCA POPA ; ARIANNE SALVE | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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Livre

Droits réels : chroniques de jurisprudence 2006 - 2015

JEAN-FRANCOIS ROMAIN, Auteur ; LAURENCE COENJAERTS, Auteur ; VINCENT DEFRAITEUR, Auteur ; SUZY MILLER, Auteur ; BENJAMIN PIRLET, Auteur ; MICHEL PLESSERS, Auteur ; FRANCE WILMET, Auteur | Bruxelles : Larcier | Dossiers du Journal des Tribunaux | 2017

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Livre

Le Mur mitoyen

FREDERIC VAN BEVER ; JEAN-PAUL CLOQUET | Waterloo : Kluwer | 2014

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Article : Jurisprudence

Mitoyenneté - Acquisition forcée - Acte valant prise de possession (non). -Acquisition forcée de la mitoyenneté : prise de possession versus réalisation de travaux dans les règles de l'art

RALUCA POPA ; COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 31/05/2013)

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