Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

La législation sur les lanceurs d'alerte vient de fêter ses deux ans : état des lieux, échos du terrain et premières questions pratiques

LARA COEL, Auteur ; GAUTIER BUSSCHAERT, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (1, 2026)

Plus d'information...

Cette notice est présente dans votre panier !

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le mémento des pensions 2025

MARK DEEREN, Auteur ; MIEKE BRUYNINCKX, Auteur ; BERNARD VANDENBUSSCHE, Auteur ; GREET VAN GOOL, Auteur | Malines : Kluwer | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Un salaire égal pour un travail égal ou équivalent : Transposition de la directive 2023/970/UE visant à renforcer l'application du principe de l'égalité des rémunérations entre les femmes et les hommes pour un même travail ou un travail de même valeur par la transparence des rémunérations et les mécanismes d'application du droit

LUYCKX, AURELIE, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

A vélo au travail : augmentation du forfait kilométrique en 2024 et autres modifications du cadre légal et réglementaire de l'intervention de l'employeur

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La loi du 13 mars 2024 sur « la motivation des licenciements et des licenciements manifestement déraisonnables des travailleurs contractuels du secteur public » : premiers commentaires

JONATHAN DE WILDE D'ESTMAEL, Auteur ; ELODIE SCHOEVAERDTS, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (7, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Motivation du licenciement et licenciement manifestement déraisonnable dans le secteur public

VANMARCKE, MATTIJS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (6, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Port de signes convictionnels au travail : le point sur la jurisprudence belge et européenne

MERTENS, ROMAIN, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (6, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

10 ans d'application de la CCT 109

LAURENT DEAR, Directeur de publication ; HERVE DECKERS, Directeur de publication ; HUGO MORMONT, Directeur de publication ; ASSAF, CAROLE, Auteur ; RODRIGUE CAPART, Auteur ; CASTERMANS, DELPHINE, Auteur ; XAVIER VLIEGHE, Préfacier, etc. | Limal : Anthemis | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Accidents du travail. - Secteur public. - Rapport du Medex. - Date de consolidation. - Portée.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1468, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I.Égalité - Discrimination sur la base du handicap - Refus de participation à une formation - Violation. II.Égalité - Discrimination sur la base du handicap - Secteur public - Injonction de désigner un travailleur dans la fonction dont il est lauréat - Pouvoir du juge - Autonomie des volontés - Principe de la séparation des pouvoirs. Observations :L'autonomie des volontés et la liberté contractuelle confrontées au principe d'égalité et de non-discrimination dans la formation de la relation de travail

JANOT, ALICE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le droit social sectoriel, un monde méconnu

ELISE DERMINE, Directeur de publication ; JEAN-FRANCOIS NEVEN, Directeur de publication ; GAUTIER BUSSCHAERT, Auteur ; VANESSA DE GREEF, Auteur ; QUENTIN DETIENNE, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2023

Plus d'information...

Cette notice est présente dans votre panier !

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le régime de l'assurance des dommages causés par des catastrophes naturelles à l'épreuve d'un événement majeur

CATHERINE PARIS, Auteur |

Dans FORUM DE L'ASSURANCE (230, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Secteur public : licenciement contractuel et obligation d'audition

TERRA LABORIS ASBL, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (22, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droit judiciaire social. - Compétence. - Compétence matérielle. - Sanction disciplinaire. - Secteur public. Droit judiciaire social. - Pouvoir du juge. - Sanctions disciplinaires. - Pouvoir d'annulation et non de substitution.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1440, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Les maladies professionnelles indemnisables : approches conceptuelle, théorique et pratique

SOPHIE REMOUCHAMPS, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (9 - 10, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.