Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

I.Marchés publics - Attribution - Cultes - Séminaires diocésains - Gestion du service public du culte - Autorité administrative (oui). II.Marchés publics - Attribution - Cultes - Séminaires diocésains - Composition - Confusion des fonctions de trésorier et d'économe.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2024)

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Article : Jurisprudence

Energie - Fourniture d'énergie - Région wallonne - Consommation de gaz hors contrat - Action propre du gestionnaire de réseau - Prescription - Matières civiles - Prescription décennale - Point de départ - Faute du gestionnaire de réseau - Absence de facturation pendant six ans - Abus de droit - Absence de dommage

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (36, 2023)

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Article : Article de doctrine

Pus-values 'anormales' sur actions : le principe d'égalité exige de déduire les frais

Dans FISCOLOGUE (1805, 2023)

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Livre

La gestion financière d'une copropriété

JEAN-PIERRE LANNOY, Auteur ; SIBYLLE TIMMERMANS, Auteur | Limal : Anthemis | Manuels pratiques de la copropriété | 2023

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Livre

Le syndic de copropriété

CORINNE MOSTIN, Auteur | Liège : Kluwer | 2020

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Non prêtable

Livre

Comptabilité analytique de gestion

ERMENENGILDO PASQUALINI | Limal : Anthemis | 2019

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Livre

RGPD : quel impact sur la gestion du personnel ?

JULIEN HICK ; ROBERT INVIJAJEV | Liège : Kluwer | Entreprise et droit social | 2018

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Livre

Plan pour une gestion autonome des cours et tribunaux et du ministère public

ISABELLE DUPRE | [s.l.] : Collège des cours et tribunaux | 2017

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Article : Article de doctrine

La Notion de "décision de gestion" appliquée strictement

SAMUEL VANTIENEN |

Dans FISCOLOGUE (1474, 29/04/2016)

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Livre

Solvency II : analyse (critique) des nouvelles dispositions légales = Solvency II : (Kritische) analyse en de nieuwe wettelijke bepalingen

CHARLES-ALBERT VAN OLDENEEL | Waterloo : Hans Suijkerbuik | Bulletin des assurances. | 2016

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Article : Article de doctrine

Tantièmes et "management fees", une approche conjointe

YVES DEWAEL, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (7, 2014)

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Article : Article de doctrine

Contours de l'exonération TVA relative à la gestion des fonds communs de placement à la lumière de la jurisprudence récente de la Cour de justice

SEBASTIAN KIRSCH, Auteur ; PHILIPPE GAMITO, Auteur |

Dans ACTUALITES FISCALES (34, 2013)

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Livre

Gestion des âges en entreprise

SPF EMPLOI | Bruxelles : SPF Emploi | Littérature grise n°33. | 2012

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Article : Article de doctrine

ESSOR DE L'EXPERTISE DE GESTION DANS L'ESPACE OHADA

A. FOKO |

Dans REVUE BELGE DE DROIT INTERNATIONAL (N° ind, 01/01/2009)

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Article : Article de doctrine

RESPONSABILITE SOCIALE DES ENTREPRISE OU R.S.E. : UN PARI D'AVENIR

ANNE PEETERS |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2007)

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