Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Mesure de renforcement de la mobilité intrabruxelloise dans les secteurs non-marchand

CHRISTOPHE BROUCKE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2024)

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Livre

La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand

SABINE GARROY, Auteur ; XAVIER GERARD, Auteur ; AURELIE SOLDAI, Auteur ; CAMILLE DE NEYER, Auteur | Limal : Anthemis | Tax Institute de l'ULiège | 2023

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Non prêtable

Livre

La réduction des cotisations (hors groupes-cibles)

MYRIAM COIBION, Auteur ; LAURENCE FOURNEAU, Auteur | Malines : Kluwer | Entreprise et droit social | 2023

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La réforme des APE : que deviennent les emplois APE du secteur non marchand en 2022 ? Les mesures d'exécution

MARIE-PAULE DELLISSE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (2, 2022)

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Article : Article de doctrine

TVA : autopsie du secteur médical

AURELIE SOLDAI, Auteur ; CAMILLE DE NEYER, Auteur |

Dans REVUE BELGE DU DOMMAGE CORPOREL ET DE MEDECINE LEGALE (4, 2021)

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Article : Article de doctrine

La fiscalité des ASBL et du secteur non marchand : les principales nouveautés

SABINE GARROY, Auteur ; XAVIER GERARD, Auteur ; AURELIE SOLDAI, Auteur ; CAMILLE DE NEYER, Auteur ; ALEXANDER VANDENDRIES, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (652, 2020)

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Article : Article de doctrine

FONCTION DIRIGEANTE DANS LE SECTEUR NON-MARCHAND : MODELE DE "DESCRIPTIF DES FONCTIONS"

BAUDOUIN PATERNOSTRE |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2010)

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Article : Article de doctrine

MARIBEL SOCIALE : ENCORE QUELQUES ADAPTATIONS

CATHERINE HENRYON |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2007)

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Article : Article de doctrine

NOUVEL ARRETE MARIBEL SOCIAL : QU'EST-CE QUI CHANGE?

CATHERINE HENRYON |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2006)

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Article : Article de doctrine

Paradoxes : pour une culture du plaisir dans le secteur non-marchand

JEAN-PIERRE BARTHOLOME, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (133, 1994)

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