Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Roulage - Ivresse et intoxication alcoolique - Analyse de l'haleine - Calcul - Marge d'erreur - Arrondissage

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (15, 2023)

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Article : Article de doctrine

La TVA déductible sur les frais de publicité des boissons spiritueuses

FISCOLOGUE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1785, 2023)

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Article : Article de doctrine

T'as quel âge ? : Analyse transversale de quelques infra-majorités en droit belge (5ème partie)

DELPHINE DE JONGHE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (421, 2023)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Assurances - R.C. Auto - Clause d'exclusion - Imprégnation alcoolique

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (6, 2021)

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Article : Jurisprudence

Roulage - Intoxication alcoolique - Récidive - Éthylotest antidémarrage - Infraction - Peine - Mesure de sûreté (non) - Sursis et suspension de la condamnation

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (6, 2021)

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Livre

L'alcool et le droit : Actes du colloque du 18 juin 2021

STEVE GILSON, Directeur de publication ; BASTIEN, JULIE, Auteur ; CEDRIC BERNES, Auteur ; BOULARD, AURORE, Auteur ; ALEXANDRE CRUQUENAIRE, Auteur ; DAMIEN, CHLOE, Auteur ; FAUCONVAL, GREGORY, Auteur ; THOMAS ESPEEL, Auteur ; GHESQUIERE, BLAISE, Auteur ; HESBOIS, BENOIT, Auteur ; CHRISTOPHE LENOIR, Auteur ; PIERRE LOTHE, Auteur ; GERALDINE MATHIEU, Auteur ; CHRISTOPHE MENIER, Auteur ; NIENHAUS, JUSTINE, Auteur ; SERVAIS, MARIE, Auteur ; ZOE TRUSGNACH, Auteur ; VANDERMEEREN, GILLES, Auteur | Limal : Anthemis | Barreau de Namur | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Alcool-cannabis "Tracasse, je gère" : nouvel outil de sensibilisation

SOLAYMAN LAQDIM, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (297, 2010)

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Article : Article de doctrine

Alcool et protection des mineurs : un cadre normatif perfectible : face aux libertés individuelles du consommateur et des alcooliers, l'État se doit de défendre des intérêts collectifs

AURELIE NOTTET, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (297, 2010)

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Article : Article de doctrine

1er AVRIL 2010 : UNE ECHEANCE IMPORTANTE DA1NS LA POLITIQUE DU BIEN ETRE AU TRAVAIL

TOM DIRIX |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2010)

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Article : Article de doctrine

POLITIQUE EN MATIERE D'ACOOL ET DE DROGUES DANS L'ENTREPRISE

PIET VAN DEN BERGH |

Dans INDICATEUR SOCIAL (N° ind, 01/01/2009)

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Article : Article de doctrine

La prévention des problèmes alcool et drogues : accord de coopération entre la Communauté flamande, la Communauté française et la Communauté germanophone, 9 novembre 1990

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (105, 1991)

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