Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur BERNARD GOFFAUX

Documents disponibles écrits par cet auteur (13)

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Article : Article de doctrine

Conséquences de la transposition de la Directive DAC 6 en droit interne belge dans les domaines de la gestion et de la transmission patrimoniale

BERNARD GOFFAUX, Auteur |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (9, 2020)

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Livre

Transmission des entreprises à titre gratuit : entre vifs ou pour cause de mort : applications des dispositions régionales : 3ème édition

BERNARD GOFFAUX | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2017

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Livre

Transmission des entreprises à titre gratuit : entre vifs ou pour cause de mort : applications des dispositions régionales : addendum à la 3ème édition

BERNARD GOFFAUX | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2017

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Livre

L'emphytéose et la superficie

CORINNE MOSTIN, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; BERNARD GOFFAUX, Auteur ; JEAN THILMANY, Auteur | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 2016

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Livre

L'emphytéose et la superficie

CORINNE MOSTIN, Auteur ; ANDRE CULOT, Auteur ; BERNARD GOFFAUX, Auteur ; JEAN THILMANY, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2016

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Non prêtable

Livre

Droits de succession et de mutation par décès (législations régionales) : législations régionales

ANDRE CULOT, Auteur ; BERNARD GOFFAUX, Auteur ; CAROLINE PRÜM, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2014

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Livre

Transmission des entreprises à titre gratuit : entre vifs ou pour cause de mort : Applications des dispositions régionales : 2ième édition

BERNARD GOFFAUX | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique. N°5. | 2008

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Transmission des entreprises familiales : droits de donation et droits de succession : région wallonne, région flamande, région Bruxelles-capitale : cahiers de fiscalité pratique : N°5

BERNARD GOFFAUX | Bruxelles : De Boeck & Larcier | Cahiers de fiscalité pratique. | 2004

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Article : Article de doctrine

L'Article 140bis du Code des droits d'enregistrement (donations d'entreprises) : tableau comparatif entre la région flamande et les autres régions

BERNARD GOFFAUX |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 29/12/2003)

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Article : Article de doctrine

Transmission d'entreprises entre vifs ou pour cause de mort

BERNARD GOFFAUX ; ANDRE CULOT |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 26/09/2003)

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Article : Article de doctrine

Modification des droits de succession en région de Bruxelles-Capitale

BERNARD GOFFAUX |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 16/06/2003)

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Article : Article de doctrine

Restera-t-il encore des habitations modestes au regard du Code des droits d'enregistrement ?

ANDRE CULOT ; WIM KNOPS ; BERNARD GOFFAUX |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 18/12/2001)

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Article : Article de doctrine

Acquisition avec d'autres au sens de l'article 113 du Code des droits d'enregistrement

BERNARD GOFFAUX ; ANDRE CULOT |
Dans RECUEIL GENERAL DE L'ENREGISTREMENT ET DU NOTARIAT (N° ind, 01/08/2001)

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Droits de succession et de mutation par décès (législations régionales) : législations régionales

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Transmission d'entreprises entre vifs ou pour cause de mort

Modification des droits de succession en région de Bruxelles-Capitale

Restera-t-il encore des habitations modestes au regard du Code des droits d'enregistrement ?

Acquisition avec d'autres au sens de l'article 113 du Code des droits d'enregistrement

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