Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

Logement - Tourisme - Amende sur les logements inoccupés - Notion de logement - Hébergement touristique

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (10, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Exécution - Astreinte - Appel - Demande reconventionnelle - Recevabilité - Rapport de fait - Exécution volontaire de la décision

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Hébergement - Droit aux relations personnelles - Mineur - Formulaire d'audition

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (5, 2026)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Violences intrafamiliales : comprendre, nommer, agir : une approche interdisciplinaire et systémique

GERALDINE MATHIEU, Directeur de publication | Louvain-la-Neuve : Larcier-Intersentia | Famille & Droit | 2026

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Sécurité au travail et responsabilité en cas de travail intérimaire

CHRIS PERSYN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (8, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Propriété - Troubles de voisinage - Hébergement touristique - Gîte - Tapage nocturne - Interdiction de l'usage d'une partie du jardin

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (12, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Droits de l'enfant - Autorité parentale - Hébergement - Droit parental subordonné à l'intérêt de l'enfant - Violences intrafamiliales - Contrôle coercitif - Expertise écartée - Écartement de l'hébergement égalitaire - Intérêt de l'enfant - Maintien du lien familial (non). - Observations : Vers une prise en compte des violences intrafamiliales et du contrôle coercitif dans la détermination de l'intérêt de l'enfant en matière d'hébergement ?

DE PASCALE, GIULIA, Auteur ; FLORE BELENGER, Auteur ; DELWICHE, LOUISE, Auteur ; EMILIE DJAWA, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (1, 2025)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Aux confins du droit de la famille et du droit de la jeunesse : regards croisés sur les enjeux juridiques autour du mineur

COLINE GILLARD, Directeur de publication ; CLELIA VERMEER, Directeur de publication ; LAURA COHEN, Auteur ; CROMBEZ, GAUTHIER, Auteur ; MAUREEN EVERAETS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du jeune barreau du Brabant wallon | 2025

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Aliments - Parents vis-à-vis des enfants - Contribution alimentaire - Accord des parties - Demande de majoration de la contribution alimentaire - Droit judiciaire - Tribunal de la famille - Saisine permanente - Élément nouveau - Hébergement exclusif - Cursus universitaire - Absence de nouveauté - Élément connu lors de la première demande - Élément existant lors de l'accord

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Accord des parties - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Révision - Circonstances concrètes - Intérêt de l'enfant - Circonstances nouvelles et sensibles

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Révision - Conventions préalables à divorce par consentement mutuel - Saisine permanente - Élément nouveau - Élément sensible - Clause particulière - Circonstances nouvelles et indépendantes de la volonté des parties - Âge des enfants (non) - Principe de continuité - Rythme professionnel - Charge de la preuve - Intérêt des enfants - Viol

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (31, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Une commune taxe les campings; doit-elle aussi taxer les touristes d'un jour ?

STEFAAN VAN CROMBRUGGE, Auteur |

Dans FISCOLOGUE (1836, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Tourisme - Hébergement touristique - Autorisation urbanistique préalable - Ordre de cessation des activités - Proportionnalité

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (11, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

États généraux du droit de la famille V : actualités juridiques et judiciaires en 2024

YVES-HENRI LELEU, Directeur de publication ; GERALDINE MATHIEU, Directeur de publication ; SOLANGE BRAT, Auteur ; NATHALIE DANDOY, Auteur ; MAGALI DUFRASNE, Auteur | Bruxelles : Larcier | Famille & droit | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Autorité parentale - Hébergement - Modification de l'hébergement principal - Critères - Déplacement transfrontière (France) - Communication entre parents - Suivi scolaire - Suivi médical - Carences alimentaires - Activités extrascolaires - Comportement des parents - Affection des parties

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.