Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Recueil de jurisprudence : contentieux du génocide et des massacres au Rwanda : tome V. -

RECUEIL | Bruxelles : ASF-Belgium | 2004

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Recueil de jurisprudence : contentieux du génocide : tome IV. -

RECUEIL | Bruxelles : Avocats sans frontières | 2003

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Recueil de jurisprudence : contentieux du génocide : tome 1. -

RECUEIL | Bruxelles : Avocats sans frontières | 2002

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Recueil des avis de la Commission consultative de la protection de la vie privée 1984-1991. -

RECUEIL | [Bruxelles] : Commission de la Protection de la Vie Privée, 1997. - | 02/01/1998

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Recueil des textes relatifs à la réforme judiciaire : royaume du Maroc. -

RECUEIL | Rabat : Imprimerie officielle | 1975

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Recueil de décisions de la commission européenne des droits de l'homme : conseil de l'europe. -

RECUEIL | Strasbourg : s.n. | 1970

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Recueil de jurisprudence des tribunaux de l'arrondissement de Charleroi : numéro 1 . -

RECUEIL | Charleroi : Conseil de l'Ordre du Barreau de Charleroi | 1957

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Recueil de barèmes : tableaux et tarifs : en matière des : loi économiques, financières, fiscales et sociales : I : documentation Vandewinckele. -

RECUEIL | Bruges : s.n. | 1955

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Recueil administratif des douanes et accises : n° 3577-3618 : (16 juin 1931- 31 août 1932) : ministère des finances. -

RECUEIL | [s.l.] : s.n.,1931- | 1932

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Recueil administratif des douanes et accises : tome XXXIII : n° 3501-3576 : (1928-1931) : ministère des finances. -

RECUEIL | [s.l.] : s.n.,1928- | 1931

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Recueil administratif des contributions directes douanes et accises : n° 3282 à 3363. -

RECUEIL | [s.l.] : s.n, 1922 | Barreau de Liège. | 1923

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Recueil administratif des douanes et accises : tome XXIX : n°3225 à 3281. -

RECUEIL | Bruxelles : Imprimerie F. Van Buggenhoudt, s.a. | Barreau de Liège. | 1923

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Recueil des ordonnances, instructions & décisions de la haute commission interalliée des territoires rhenans. -

RECUEIL | s.l., s.n. | 1922

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Recueil des lois et arrêtés royaux : les plus usuels : parus au moniteur belge du 1er août au 28 novembre 1914 : annexes : A. convention internationale de Genève du 6 juillet 1906, B. extraits de la convention internationale de La Haye du 18 octobre 1907, C. circulaire du ministre de l'intérieur en date du 4 août 1914, aux administrations communales, D. extraits du "bulletin officiel des lois et arrêtés pour le territoire belge occupé", publié à Bruxelles, par le ouverneur général de Belgique. -

RECUEIL | Liège : H. Vaillant-Carmanne (s.a.) | Barreau de Liège. | 1914

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Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle : brevets d'invention, dessins et modèles de fabrique, marques de fabrique et de commerce, nom commercial, fausses indication de provenance, concurrence déloyale, usurpation de récompenses industrielles : publié par le bureau international de l'union pour la protection de la propriété industrielle avec le concours de jurisconsultes de divers pays : tome cinquième : (Ier du supplément) : Europe : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Crête et Samos (Iles de), Danemark, Espagne, Finlande, France, Grande-Bretagne, Hongrie, Islande, Italie, Mans (Ile de), Norvège, Pays-Bas, Portugal, Roumanie, Russie, Serbie, Suède, Suisse. -

RECUEIL | Berne : Bureau international de la propriété industrielle | Barreau de Liège. | 1909

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