Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Le schéma de développement du territoire : quel avenir pour l'aménagement du territoire en Wallonie ?

ROMAIN VINCENT, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (57, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Impôts - Généralités - Taxes régionales wallonnes - Déclaration tardive du redevable - Obligation de l'administration de recourir à la taxation d'office, à l'exclusion de la rectification de la déclaration (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (29, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

L'éducation aux droits de l'enfant à l'école : quand les droits de l'enfant s'invitent en classe. Regard sur la situation en Fédération Wallonie-Bruxelles

EDEN GLEJSER, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (427, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La lutte contre les logements inoccupés à Bruxelles et en Wallonie s'intensifie

FLORENCE ROSEN, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (44, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Procédure de désignation du.de la prochain.e Délégué.e général.e aux droits de l'enfant : lettre ouverte aux Députés du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

CODE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (414, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

Le bail immobilier : questions choisies

LAURENT BARNICH, Directeur de publication ; LAURENT BARNICH, Auteur ; ETIENNE BEGUIN, Auteur ; NICOLAS BERNARD, Auteur ; MATHIEU HIGNY, Auteur ; ERIK VAN DEN HAUTE, Auteur ; MATTHIEU VAN MOLLE, Auteur ; NATHALIE WEINER, Auteur | Limal : Anthemis | Master en notariat ULB | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Manuel pratique de droit communal en Wallonie

CHARLES HAVARD, Auteur | Bruxelles : la Charte | Les guides pratiques de droit communal | 2022

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Article de doctrine

Nouveau certificat obligatoire en Wallonie pour les bâtiments neufs : le « CertIBEau »

EVE MICHEL, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (40, 2021)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Libertés publiques - Liberté d'expression - Calomnie et diffamation - Chanson - Clip vidéo - Dialecte wallon - Dol - Dol spécial - Satire - Humour - Opinion

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (39, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Gestion et traçabilité des terres excavées en Wallonie : le noyau dur de la réglementation entrera finalement en vigueur le 1er mai 2020

LUCA CECI, Auteur ; KEVIN POLET, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (31, 2020)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Vers une certification et une traçabilité des terres excavées en Wallonie !

HELENE DELLOGE, Auteur |

Dans FORUM DE L'IMMOBILIER (28, 2019)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La santé mentale des jeunes wallons et bruxellois

OBSERVATOIRE DE L'ENFANCE, DE LA JEUNESSE ET DE L'AIDE A LA JEUNESSE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (371, 2018)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

I. — Service public. — Distribution publique d’eau. — Relation juridique entre les sociétés distributrices d’eau et les usagers. — Nature. II. — Lois, décrets, ordonnances, arrêtés. — Application dans le temps. — Décrets wallons des 12 février et 27 mai 2004. — Distribution publique de l’eau en Wallonie. — Code de l’eau. — Relation juridique en cours entre la société distributrice et l’usager. — Application immédiate. - Observations : Le caractère réglementaire de la relation de service public : un colosse aux pieds d’argile ?

DAVID DE ROY, Auteur |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (4, 2017)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Droit de vente : comparaison entre les Régions - Taux wallon majoré à 15 % lors de l'acquisition d'un troisième immeuble d'habitation

MARC PETIT, Auteur |

Dans COMPTABILITE ET FISCALITE PRATIQUES (3, 2016)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

La place du jeune en situation de handicap dans l'enseignement en Fédération Wallonie-Bruxelles

FLORENCE PONDEVILLE, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (334, 2014)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.