Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

L'adage Quae temporalia... et les contrats partiellement exécutés : un régime juridique belge qui prend ses distances du régime juridique français

CEDRIC EYBEN, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DE DROIT CIVIL BELGE (3, 2022)

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Métamorphoses de la subrogation

FLORENCE GEORGE ; XAVIER THUNIS ; PIERRE-YVES ERNEUX ; CEDRIC EYBEN ; BERENICE FOSSEPREZ | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2018

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Droit des obligations

JEAN ACOLTY ; CATHERINE DELFORGE ; CEDRIC EYBEN ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN ; YANNICK NINANE | Limal : Anthemis | Recyclage en droit : Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit. 2011. 1. | 2011

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Droit des obligations : les conventions obligent non seulement à ce qui est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature (art. 1135, C. civ.) / Catherine Delforge ; Force majeure et imprévision en matière contractuelle / Jean-François Germain et Yannick Ninane; La condition suspensive et la condition résolutoire (art. 1168 à 1184 C. civ.) / Jean Acolty et Cédric Eyben. -

CATHERINE DELFORGE ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN ; YANNICK NINANE ; JEAN ACOLTY ; CEDRIC EYBEN | Limal : Anthemis | Centre des Facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit. 2011. 1. | 2011

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La Prescription

BEATRICE COMPAGNION ; CEDRIC EYBEN ; CHRISTOPHE LENOIR ; OLIVIER VLASSEMBROUCK ; JOHN DEHAENE ; MICHEL KAISER ; FRANK DISCEPOLI | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Mons | 2011

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Article : Article de doctrine

La Protection des indemnités revenant à l'usager faible en vertu de l'article 29bis §4 : un bouclier contre l'action récursoire ?

HELENE DE RODE ; CEDRIC EYBEN ; JEAN ACOLTY |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 25/05/2010)

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Article : Jurisprudence

Assurance automobile obligatoire. – Indemnisation des usagers faibles de la route (article 29bis, loi du 21 novembre 1989 avant sa modification par la loi du 19 janvier 2001). – Indemnisation du préjudice par répercussion du conducteur. - Observations : l’indemnisation du préjudice par ricochet du conducteur sur la base de l’article 29bis avant sa modification par la loi du 19 janvier 2001 : une controverse qui contamine les chambres francophone et néerlandophone de la Cour de cassation

CEDRIC EYBEN ; PIERRE JADOUL ; COUR DE CASSATION |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 23/10/2009)

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Article : Article de doctrine

L'Article 29bis et les accidents de compétition : zones d'ombres persistantes

CEDRIC EYBEN |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 23/04/2009)

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Le Paiement

VANESSA DE FRANCQUEN ; CORALIE MARR ; JULIE FELD ; CEDRIC EYBEN ; HERVE JACQUEMIN ; JEAN-FRANCOIS GERMAIN ; JELENA JANJEVIC | Louvain-la-Neuve : Anthemis | Recyclage en droit. Centre des facultés universitaires catholiques pour le recyclage en droit. 2009. 3. | 2009

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Les Recours de l'assureur

CEDRIC EYBEN ; CHRISTOPHE VERDURE ; DENIS VAN DER ELST ; BERNARD CEULEMANS ; JOELLE TINANT ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; JESSICA LOLY | Bruxelles : Anthemis | Les ateliers du FUCaM | 2009

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Article : Article de doctrine

La Subrogation légale de l'assureur qui paye une dette sans y être obligé contractuellement

CEDRIC EYBEN |

Dans JOURNAL DES JUGES DE POLICE (N° ind, 14/07/2008)

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Article : Article de doctrine

Quelques observations sur le recours direct et la subrogation des communautés européennes contre le tiers responsable de l'accident ou de la maladie professionnelle d'un fonctionnaire européen

CEDRIC EYBEN |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (N° ind, 22/04/2008)

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Actualités en droit des assurances

CATHERINE PARIS ; JEAN-LUC FAGNART ; VINCENT CALLEWAERT ; HELENE DE RODE ; CEDRIC EYBEN ; JEAN ACOLTY ; JEAN-MARC BINON | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2008

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La Rupture du lien causal ou "l'avénement de l'action directe et le déclin du recours subrogatoire ?" : actes du colloque organisé par la Conférence libre du Jeune Barreau de Liège le 23 novembre 2007

INGRID BOONE ; JEAN-FRANCOIS JEUNEHOMME ; JONATHAN WILDEMEERSCH ; NOEL SIMAR ; JOELLE DECHARNEUX ; CEDRIC EYBEN ; CHRISTOPHE VERDURE | Liège : ASBL EDITIONS DU JEUNE BARREAU DE LIEGE | 2007

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Article : Article de doctrine

L'Application de la loi sur l'emploi des langues en matière d'accident du travail devant le tribunal du travail de Bruxelles

PHILIPPE GREGOIRE ; CEDRIC EYBEN |

Dans BULLETIN DES ASSURANCES (N° ind, 10/07/2006)

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