Titre : | Droit d'auteur - Originalité - Création intellectuelle propre à son auteur. - Observations : L'empreinte de la personnalité de l'auteur au coeur de la notion d'originalité en droit d'auteur (2012) |
Auteurs : | ARIANE JOACHIMOWICZ ; COUR DE CASSATION |
Type de document : | Article : Jurisprudence |
Dans : | REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 26/01/2012) |
Article en page(s) : | 977 à 985. - |
Sujets : | |
Doctrine ou Jurisprudence : | Jurisprudence |
Juridiction : | COUR DE CASSATION |
Année d'arrêt : | 2012 |