Bibliothèque Jacques Henry

Article : Jurisprudence

I. Obligation. - Condition suspensive. - Evénement futur et incertain. - Sans détermination de délai. - Moment auquel la condition est censée défaillie. - II. Obligation. - Obligation contractée sous une condition suspensive sans détermination de délai. - Condition censée défaillie. - Conséquences. -Note critique : libres propos sur la défaillance de la condition suspensive

MARC VAN QUICKENBORNE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 25/05/2007)

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Livre

Borgtocht

MARC VAN QUICKENBORNE | Bruxelles : Story-Scientia | Algemene Praktische Rechtsverzameling | 1999

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Article : Article de doctrine

Réflexions sur la connexité objective, justifiant la compensation après faillite

MARC VAN QUICKENBORNE |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 08/10/1992)

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Livre

Contractuele erfstelling

MARC VAN QUICKENBORNE | Bruxelles : Story-Scientia | Algemene Praktische Rechtsverzameling | 1991

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Article : Jurisprudence

Responsabilité (hors contrat). - Vice de la chose. - Notion. - ; [suivi d'une] note : "Le Vice d'une chose complexe : sa caractéristique intrinsèque et anormale"

MARC VAN QUICKENBORNE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 04/06/1987)

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Article : Jurisprudence

Responsabilité (hors contrat). - Obligation de réparer. - Responsabilité du gardien d'une chose en raison du dommage causé par cette chose. - Code civil, article 1384, alinéa 1er. - Vice de la chose... -

MARC VAN QUICKENBORNE ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 20/02/1987)

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Livre

Du recours de l'assureur contre l'assuré dont l'état d'ivresse a été réprimé comme tel

MARC VAN QUICKENBORNE | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | 1972

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