Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

DAC 6, la demande de décision préjudicielle C-694/20 (Orde van Vlaamse Balies e.a.), l'arrêt du 8 décembre 2022 de la C.J.UE. et l'importance de la Charte des droits fondamentaux de l'UE pour les impôts directs

MUNSTER, ELENA, Auteur ; FEHLING, DANIEL, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DU CONTENTIEUX FISCAL (3, 2023)

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Article : Article de doctrine

Pour l'égalité des genres au barreau

SIBYLLE GIOE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6897, 2022)

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Article : Article de doctrine

Le temps des pionnières – La loi du 7 avril 1922 et l'ouverture du barreau aux premières avocates

JEROME DE BROUWER, Auteur ; FANNY VERSLYPE, Auteur ; JULIEN DELATTRE, Auteur |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6897, 2022)

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Article : Jurisprudence

Article 458 du Code judiciaire. - Barreau. - Discipline. - Plainte. - Intérêt à agir.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6884, 2022)

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Article : Jurisprudence

I.Récusation - Inscription au barreau depuis plus de dix ans - Calcul du délai. II.Récusation - Moment d'introduction de la demande - Cause survenue alors que les débats étaient entamés - Appréciation. Obseervations : De l'exigence d'ancienneté professionnelle de l'avocat qui dépose un acte de récusation

FREDERIC GEORGES, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2021)

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Livre

La jurisprudence du code judiciaire commentée : Volume 1A Principes généraux L'organisation judiciaire

JEAN-SEBASTIEN LENAERTS, Auteur ; FRANCOIS BALOT, Auteur ; BENEDICTE BIEMAR, Auteur ; VALERIE CHANTRY, Auteur ; ARIANE FRY, Auteur ; PATRICK GIELEN, Auteur ; VANESSA GRELLA, Auteur ; CHARLOTTE MUSCH, Auteur | Bruxelles : la Charte | La jurisprudence du Code judiciaire commentée : textes, annotations, jurisprudence et commentaires | 2021

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

La commission de recours du bureau d'aide juridique : L'expérience du barreau de Liège

CECILE DELBROUCK, Auteur |

Dans PLI JURIDIQUE (39, 2017)

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Article : Article de doctrine

A PROPOS DE L'ETABLISSEMENT DE DEFENSE SOCIALE DE PAIFVE LE DROIT DE L'ORDRE DES BARREAUX FRANCOPHONES ET GERMANOPHONE D'AGIR EN JUSTICE POUR LA DEFENSE DES INTERETS DU JUSTICIABLE

FRANCOIS GLANSDORFF |

Dans J.P. (N° ind, 01/01/2003)

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Article : Article de doctrine

La Commission jeunesse du Barreau de Liège face à la réforme de la loi du 8 avril 1965

JEAN-FRANCOIS SERVAIS, Auteur |

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (139, 1994)

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Article : Article de doctrine

Les avocats de l'antenne des mineurs du barreau de Paris : rapport d'activité 14 février - 31 octobre 1991

Dans JOURNAL DU DROIT DES JEUNES (112, 1992)

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Article : Article de doctrine

Tug, Tig, Tapc - Plaidoyer pour un nouvel Habeas Corpus : Discours de rentrée du Jeune Barreau de Charleroi

X. BORN, Auteur |

Dans REVUE REGIONALE DE DROIT (37, 1986)

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