Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Les modifications apportées en 2026 au Code du bien-être en matière de surveillance de la santé et les premières réactions

MICHEL DAVAGLE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (3, 2026)

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Article : Article de doctrine

Les sept mesures prises en matière d'incapacité de travail par la loi du 19 décembre 2025 et qui concernent directement les employeurs

MICHEL DAVAGLE, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (3, 2026)

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Article : Jurisprudence

I.Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Incapacité de travail - Suspension du préavis - Décision d'aptitude de l'organisme mutuelliste. II.Secrétariat social - Responsabilité professionnelle - Obligation de moyens - Information erronée donnée trop rapidement et sans nuance

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (38, 2025)

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Article : Article de doctrine

Reprise du travail après une incapacité de travail : guide pratique pour les employeurs

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (9, 2025)

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Article : Article de doctrine

Une grève en vue ? Réponse aux questions les plus fréquemment posées par les employeurs et travailleurs

VAN BRAECKEL, CHARLOTTE, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2025)

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Article : Article de doctrine

L'incapacité de travail et le droit du travail : des lois aux juges

CHARLOTTE LAMBERT, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (735, 2025)

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Article : Article de doctrine

Incapacité de travail : l'accord de Pâques du gouvernement Arizona

YNE MACHIELS, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (6, 2025)

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Généralités - Entreprise en difficulté - Licenciement collectif - Absences répétées pour cause d'incapacité de travail - Discrimination fondée sur l'état de santé (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2025)

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Article : Article de doctrine

Contribution à l'étude de l'incapacité de travail en droit de la responsabilité civile

JEAN-LUC FAGNART, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (4, 2025)

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Article : Article de doctrine

L'incapacité de travail en assurance maladie-invalidité avec accident du trail ou de droit commun : désigner un nouvel expert judiciaire ? Commentaire de C. trav. Bruxelles, 3 février 2022

HENRI FUNCK, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT SOCIAL (4, 2025)

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Livre

Actualités en droit social

STEVE GILSON, Directeur de publication ; MYRIAM VERWILGHEN, Directeur de publication ; DAVAGLE Michel, Auteur ; ELIOTT COBBAUT, Auteur ; CASTERMANS, DELPHINE, Auteur | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2025

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Non prêtable

Livre

Incapacité et inaptitude au travail : droits et obligations de l'employeur et du travailleur

MICHEL DAVAGLE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2025

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Non prêtable

Livre

L'incapacité de travail et le droit social : actualités jurisprudentielles

CHARLOTTE LAMBERT, Directeur de publication ; HAYAT BOUJDAINI, Auteur ; FRANCOIS-XAVIER GAUDISSART, Auteur ; PAULINE KNAEPEN, Auteur | Limal : Anthemis | E-conférences en droit 4U | 2025

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Non prêtable

Livre

L'indemnisation du préjudice économique du travailleur salarié

ALINE CHARLIER, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; QUENTIN ALALUF, Auteur ; ARIANE ALEXANDRE, Auteur ; CLAUDE DEVOET, Auteur | Bruxelles : Anthemis | Droit des assurances | 2025

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Non prêtable

Article : Article de doctrine

Le licenciement pour désorganisation causée par l'incapacité de travail : dix ans de jurisprudence

FRANCOIS SCHAPIRA, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (1, 2025)

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