Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Trajet de réintégration pour les travailleurs en incapacité de tavail et trajet de retour au travail : quels sont les acteurs, les implications pratiques de chacune de ces procédures pour les travailleurs concernés et les liens entre celles-ci ?

BERNARD, PASCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (726, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Licenciement avec préavis - Incapacité de travail - Discrimination - Handicapés - Aménagements raisonnables. - Observations : Travailleur en incapacité de travail : entre obligation d'aménagements raisonnables et dissolution du contrat de travail pour force majeure

CELIA ZIMBILE, Auteur |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (20, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Égalité de traitement et non-discrimination. - Discrimination fondée sur l'état de santé. - Licenciement intervenant au début de l'incapacité de travail. - Absence de présomption de discrimination. Rupture. - Licenciement manifestement déraisonnable. - Dommage. - Évaluation. - Dix semaine sauf éléments particuliers.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1476, 2024)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

L'incapacité de travail

FRANCE LAMBINET, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur ; CATHERINE COOMANS, Auteur ; MICHEL DAVAGLE, Auteur | Limal : Anthemis | Les cahiers de la Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2024

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

I. Contrat de travail - Droits et obligations des parties - Incapacité de travail définitive - Point de départ du délai de douze mois dont dispose l'employeur pour proposer le trajet de réintégration. . II. Contrat de travail - Fautes commises par chacune des parties - Résolution judiciaire du contrat de travail aux torts partagés des deux parties.

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (37, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Rapport des vacances annuelles en cas de coïncidence avec une incapacité de travail : les modalités sont précisées

ELISA MARTORANA, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (15, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Incapacité de travail des travailleurs en 2023 : quelles sont les nouveautés ?

CLEREBAUT, KARLIEN, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (6, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Quel est le dommage matériel couvert en cas d'accident (sur le chemin) du travail ?

THOMAS DUBUISSON, Auteur |

Dans REVUE GENERALE DES ASSURANCES ET DES RESPONSABILITES (6, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Jurisprudence

Rupture. - Clause de stabilité d'emploi (CP n°310). - Disposition normative individuelle. - Intégration dans le contrat de travail. - Conséquences d'une suspension du contrat. CCT n°109. - Cumul (non).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1452, 2023)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Livre

États généraux du droit médical et du dommage corporel : Tome 1. Corps amputé, corps prothésé : simple puzzle de la réparation ?

ISABELLE LUTTE, Directeur de publication ; LIES D'HONDT, Auteur ; EL FOUNAS, WALID, Auteur ; VALENTINE GOURINAT, Auteur | Limal : Anthemis | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

L'expertise en droit social

CHARLES-ERIC CLESSE, Auteur | Waterloo : Kluwer | Études pratiques de droit social | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Fragments de sécurité sociale : actes du colloque du 25 mai 2023

CHRISTOPHE BEDORET, Directeur de publication ; STEVE GILSON, Directeur de publication ; DELPHINE CASTEL, Auteur ; OLIVIER COENEGRACHTS, Auteur ; LEÏLA DUFRANNE, Auteur | Limal : Anthemis | Perspectives de droit social | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Livre

Incapacité et inaptitude au travail : droits et obligations de l'employeur et du travailleur

MICHEL DAVAGLE, Auteur | Liège : Kluwer | Etudes pratiques de droit social | 2023

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Non prêtable

Article : Jurisprudence

Contrat de travail. - Incapacité de travail. - Droit au salaire garanti. - Clauses alourdissant les obligations pesant sur le travailleur. - Nullité. - Conséquences.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1437, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.

Article : Article de doctrine

Pleins feux sur les nouvelles mesures en droit du travail pour les travailleurs en incapacité de travail

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (18, 2022)

Plus d'information...

Ajouter au panier

Aucun avis sur cette notice.