Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies

LOUIS-LEON CHRISTIANS, Directeur de publication ; STEPHANIE WATTIER, Directeur de publication ; FREDERIC AMEZ, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2023

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Article : Jurisprudence

Cultes - Fabriques d'église - Région de langue française - Budget de la fabrique - Patrimoine privé de la fabrique - Contrôle de tutelle. -Observations : Quel avenir pour le patrimoine privé des fabriques d'église ?

FREDERIC AMEZ ; CONSEIL D'ETAT |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 07/11/2018)

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Article : Article de doctrine

Le Bicaméralisme après la sixième réforme de l'Etat

FREDERIC AMEZ |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (N° ind, 28/10/2015)

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Article : Article de doctrine

Evolution du droit des cultes en Région flamande

FREDERIC AMEZ |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (1, 16/07/2015)

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Article : Article de doctrine

La Liberté académique dans les universités catholiques

FREDERIC AMEZ |

Dans ANNALES DE DROIT DE LOUVAIN (N° ind, 06/01/2009)

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Article : Jurisprudence

Cultes. - Séparation des églises et de l'Etat. - Admission et renvoi d'une communauté religieuse. - Droits de l'homme. - Procès équitable. - Observations : le régime belge des cultes sous la pression de la jurisprudence de Strasbourg

FREDERIC AMEZ ; COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 23/12/2008)

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Article : Article de doctrine

Un aspect oublié de la réforme de l'Etat : le régime des cultes

FREDERIC AMEZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/09/2002)

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Livre

Le Nouveau droit de la tutelle

FREDERIC AMEZ ; DENIS PATART | Bruxelles : Editions Kluwer | Lois actuelles. | 2001

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