Bibliothèque Jacques Henry

Livre

Les grands arrêts belges en matière de religions et de philosophies

LOUIS-LEON CHRISTIANS, Directeur de publication ; STEPHANIE WATTIER, Directeur de publication ; FREDERIC AMEZ, Directeur de publication | Bruxelles : Larcier | Grands arrêts | 2023

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Article : Jurisprudence

Cultes - Fabriques d'église - Région de langue française - Budget de la fabrique - Patrimoine privé de la fabrique - Contrôle de tutelle. - Observations : Quel avenir pour le patrimoine privé des fabriques d'église ?

FREDERIC AMEZ |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (16, 2019)

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Article : Article de doctrine

La reconnaissance des communautés cultuelles en région de langue française

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (4, 2017)

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Article : Article de doctrine

Le bicaméralisme après la sixième réforme de l'Etat

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (2, 2015)

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Article : Article de doctrine

Evolution du droit des cultes en Région flamande

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (1, 2015)

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Article : Article de doctrine

Trente ans de concertation interparlementaire pour conflit d'intérêts

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (3, 2011)

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Article : Article de doctrine

La Liberté académique dans les universités catholiques

FREDERIC AMEZ |

Dans Louvain Law Review (N° ind, 06/01/2009)

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Article : Jurisprudence

Cultes. - Séparation des églises et de l'Etat. - Admission et renvoi d'une communauté religieuse. - Droits de l'homme. - Procès équitable. - Observations : le régime belge des cultes sous la pression de la jurisprudence de Strasbourg

FREDERIC AMEZ ; COUR D'APPEL DE MONS |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 23/12/2008)

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Article : Article de doctrine

La reconnaissance des communautés cultuelles en Région flamande

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (1, 2008)

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Article : Article de doctrine

Les établissements publics chargés de la gestion du temporel des cultes en région flamande

FREDERIC AMEZ, Auteur |

Dans CHRONIQUES DE DROIT PUBLIC - PUBLIEKRECHTELIJKE KRONIEKEN (2, 2005)

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Article : Article de doctrine

Un aspect oublié de la réforme de l'Etat : le régime des cultes

FREDERIC AMEZ |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 11/09/2002)

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Livre

Le Nouveau droit de la tutelle

FREDERIC AMEZ ; DENIS PATART | Bruxelles : Editions Kluwer | Lois actuelles. | 2001

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