Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Biens

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 30/07/1990)

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Article : Article de doctrine

Biens. -

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 26/07/1990)

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Article : Article de doctrine

Biens. -

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 25/07/1990)

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Article : Article de doctrine

Biens. -

JACQUES HANSENNE |

Dans C.D.U.N. (N° ind, 24/07/1990)

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Article : Article de doctrine

La Conversion de l'usufruit du conjoint survivant, le rachat de la nue-propriété des biens préférentiels et les droits d'enregistrement

JEAN-FRANCOIS TAYMANS |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 08/02/1990)

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Livre

La Protection de la vie privée et des autres biens de la personnalité

FRANCOIS RIGAUX | Bruxelles, Paris : Bruylant, L.G.D.J. | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université Catholique de Louvain XX. | 1990

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Livre

Répertoire pratique du droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément : tome septième

EMILE BRUNET | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1990

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Livre

Superficie

JEAN-MARIE CHANDELLE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | Répertoire pratique du droit belge : complément n°7. | 1990

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Article : Jurisprudence

I. Biens. - Immobilisation par destination. - Affectation à l'exploitation d'un fonds. - II. Privilèges et hypothèques. - Frais de conservation. - Travaux et fournitures de garage. -

COUR D'APPEL DE LIEGE |

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (N° ind, 24/03/1989)

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Livre

Le Bail en général

YVETTE MERCHIERS | Bruxelles : Larcier | Tiré à part du Répertoire notarial | 1989

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Article : Jurisprudence

I. Impôts sur les revenus. - Poursuites. - Biens des époux. - Limites. - II. Régimes matrimoniaux. - Impôts sur les revenus. - Poursuites. - Dettes professionnelles. - Exclusion des poursuites... -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans REVUE DU NOTARIAT BELGE (N° ind, 16/12/1988)

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Article : Jurisprudence

Saisie. - I. Biens insaisissables. - Article 1408, 1°, du Code judiciaire. - Notion. - II. Commune. - Droit de rétention. - Article 5 de la loi du 30 décembre 1975 relative aux biens mis sur la voie... -

COUR D'APPEL DE BRUXELLES |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/12/1988)

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Livre

Chroniques de droit à l'usage du Palais : tome I : les biens / J. Hansenne : les saisies / G. De Leval. -

JACQUES HANSENNE ; GEORGES DE LEVAL | Bruxelles : Story-Scientia | Commission Université Palais | 1986

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La Propriété des choses et les droits réels principaux

JACQUES HANSENNE ; CLAUDE RENARD | Liège : Université de Liège | 1984

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Livre

Vente de biens immobiliers - prêt hypothécaire. -

VENTE | Bruxelles : Editeur responsable, commission régionale francophone | Collection d'articles de presse rédigés par la commission régionale francophone de la fédération royale des notaires de Belgique. | 1980

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Les Successions, donations et testaments et la cour de cassation

PIERRE DAMBOUR | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant, société anonyme d'éditions juridiques et scientifiques | 1977

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : principes - doctrine - jurisprudence : tome cinquième : les principaux contrats usuels (deuxième partie), les biens (première partie)

RENE DEKKERS ; HENRI DE PAGE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1975

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Livre

Code civil italien : fasicule 3 : livre III : propriété. -

CODE | Bruxelles : Ministère des affaires étrangères et du commerce extérieur, service de législation étrangère | 1955

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Livre

Précis de droit civil belge : tome premier ; introduction - les personnes - les biens - la transcription - la prescription

RENE DEKKERS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1954

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : principes - doctrine - jurisprudence : tome sixième : les biens (deuxième partie), les sûretés (première partie) : nouveau tirage conforme au premier

HENRI DE PAGE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1953

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Complément au Traité élémentaire de droit civil belge : volume II : complément aux tomes IV et V du Traité

HENRI DE PAGE ; RENE DEKKERS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1952

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : principes - doctrine - jurisprudence : tome cinquième : les principaux contrats (seconde partie), les biens (première partie)

HENRI DE PAGE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1952

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Livre

Les Séquestres : le séquestre des biens, droits et intérêts ennemis : le séquestre des biens des inculpés de crimes ou de délits contre la sûreté extérieure de l'état et des biens des suspects

MARCEL VERSCHELDEN ; F. PASSELECQ | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1951

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Livre

Commentaire du code des droits d'enregistrement d'hypothèque et de greffe : précédé d'une : introduction à l'étude des impôts sur la circulation juridique des biens : deuxième édition : (mise à jour au 1er janvier 1950)

EMILE GENIN ; ALFRED GENIN | Bruxelles : Imprimerie F. Van Buggenhoudt, s.a. | Barreau de Liège. | 1950

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Livre

Traité élémentaire de droit civil de Planiol , cinquième édition, tome premier : principes généraux - personnes - biens

MARCEL PLANIOL ; GEORGES RIPERT ; JEAN BOULANGER | Paris : Lib. générale de droit et de jurisprudence | 1950

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Livre

La Réparation des dommages de guerre aux biens

A.W. VRANCKX | [s.l.] : la Charte | 1949

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Livre

Cours de droit civil français : seconde édition : publiée par Robert Beudant conseiller honoraire à la cour de cassation, correspondant de l'institut, doyen honoraire de la faculté de droit de Strasbourg et Paul Lerebours-Pigeonnière conseiller honoraire à la cour de cassation, doyen honoraire de la faculté de droit de Rennes : tome 13 : les sûretés personnelles et réelles

CH. BEUDANT ; PIERRE VOIRIN | Paris : Librairie Arthur Rousseau | Barreau de Liège. | 1948

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Livre

La Réparation des dommages de guerre aux biens privés : commentaire théorique et pratique de la loi du 1er octobre 1947 : études morales, sociales et juridiques. -

JEAN VAN HOUTTE ; MAURICE MASOIN ; PIERRE RONSE | Bruxelles : L'édition universelle, s.a. | 1948

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Livre

Cours de droit civil : tome troisième

RENE SAVATIER | Paris : Libairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias | Barreau de Liège. | 1945

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Livre

Cours de droit civil : tome second

RENE SAVATIER | Paris : Libairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias | Barreau de Liège. | 1944

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Livre

Les Dommages de guerre aux biens privés : commentaire théorique et pratique de la législtaion sur la matière

JULES GERARD | Liège : Soledi, imprimeur-éditeur | 1944

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Livre

Les Biens, la propriété et les servitudes

GERARD GALOPIN | Liège : H. Vaillant-Carmanne s.a., imp. de l'académie | 1943

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : tome septième (volume II) : de la transmission des droits réels immobiliers, de la prescription

HENRI DE PAGE ; RENE DEKKERS | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1943

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Livre

Traité élémentaire de droit civil belge : principes - doctrine - jurisprudence : tome sixième : les biens (deuxième partie), les sûretés (première partie)

HENRI DE PAGE | Bruxelles : Bruylant-Larcier | 1942

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Livre

Les Dommages de guerre : commentaire théorique et pratique de l'arrêté du 15 mars 1941 et des arrêtés subséquents concernant la constatation et l'évaluation des dommages causés par la guerre aux biens, meubles et immeubles : 1°fonctionnement des commissions de constatation et d'évaluation, 2°procédures devant les comissions, 3°dommages à constater, 4°constitution des dossiers pour les sinistrés, 5°rédaction des constats et des rapports d'expertise, formules-types, renseignements divers et pratiques : le droit immobilier : la propriété : N°14

HILBERT | Tamines : Duculot-Roulin, imprimeur-éditeur | 1941

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Traité des dommages de guerre 1940 : commentaire théorique et pratique des arrêtés du commissariat général à la restauration du pays en matière de dommages aux biens

ANTOINE LECLERCQ ; GASTON COLLON | Bruxelles : Maison Ferdinand Larcier, s.a., éditeurs | 1941

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Livre

Les Baux à loyers : comment rédiger un bon bail : examen doctrinal de plus de mille questions pratiques, résumé de la jurisprudence de 1835 à 1938, législation, formules types ; le droit immobilier: les baux : n°12

HILBERT | Tamines : Duculot-Roulin, imprimeur-éditeur | Barreau | 1939

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Livre

Les Dégâts locatifs : publié avec la collaboration de la fédération de sociétés belges de géomètres et de l'association liégeoise des géomètres-experts : le droit immobilier: les baux : n°11

HILBERT | Tamines : Duculot-Roulin, imprimeur-éditeur | Barreau | 1938

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Précis élémentaire de droit civil (conforme au programme des examens de capacité et de licence) : Troisème édition entièrement refondue et mise au courant de la législation spécialement des décrets-lois de 1935 et de la jurisprudence au 15 octobre 1936 : tome premier (première année de capacité) : comprenant 1 introduction générale à l'étude du droit, 2 les personnes et les biens, 3 les successions, les donations et les testaments : avec supplément de mise à jour au 15 Octobre 1938 en tête de l'ouvrage

PH. BONNECARRERE ; M. LABORDE-LACOSTE ; LOUIS CREMIEU | Paris : Librairie du recueil Sirey | Barreau de Liège. | 1937

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Livre

L'Accession immobilière : dessins de C. Meskens, architecte

HILBERT | Tamines : Imprimerie Duculot-Roulin | Barreau de Liège. | 1934

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Traité des actions possessoires

F. X. P. GARNIER | Paris : Chez l'éditeur | Barreau de Liège. | 1933

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Livre

Traité élémentaire de droit civil conforme au programme officiel des facultés de droit : douzième édition : tome premier : principes généraux, les personnes, la famille - les incapables, les biens

MARCEL PLANIOL ; GEORGES RIPERT | Paris : Librairie générale de droit & de jurisprudence | 1932

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Le Bail à ferme : commentaire des règles du code civil sur la matière, des modifications y apportées par la loi du 7 mars 1929 et de la loi sur la location des biens ruraux des administrations publiques

PAUL GOURDET ; HENRI CLOSON | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | 1929

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Livre

Le Bail à ferme : commentaire des règles du code civil sur la matière, des modifications y apportées par la loi du 7 mars 1929 et de la loi sur la location des biens ruraux des administrations publiques : deuxième édition

PAUL GOURDET ; HENRI CLOSON | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1929

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Traité = formulaire de la pratique notariale : avec la collaboration de Alfred Vanisterbeek, notaire à Bruxelles : tome V : le droit civil (théorique et pratique) : livre IV : des droits patrimoniaux dans leurs rapports avec la famille (suite) : titre III du contrat de mariage et des droits respectifs des époux

ALFRED SCHICKS | Bruxelles : Bruxelles : Revue pratique du notariat belge, Louvain : René Fonteyn, éditeur | 1928

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L'Apport de biens de mineur en société

ETIENNE PHILIPPART ; ALBERT WAHL | Bruxelles : Etablissement Emile Bruylant | 1927

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Le Séquestre et la liquidation des biens allemands en Belgique : (loi du 17 novembre 1921)

MAURICE DE WEE ; ALBERT HOUTART | Bruxelles : Vve Ferdinand Larcier, éditeur | Barreau de Liège. | 1922

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Précis de droit commercial : deuxième édition : refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence au 1er octobre 1920 : tome premier : actes de commerce, commerçants, juridiction commerciale, sociétés, contrats commerciaux: vente, gage, mandat, transport, valeurs mobilières

LEON LACOUR ; JACQUES BOUTERON | Paris : Librairie Dalloz | Bibliothèque du barreau de Liège. | 1921

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Livre

La Taxe de transmission, l'impôt sur le mobilier et la taxe sur les jeux et paris : commentaire des articles 42 à 97 de la loi du 28 août 1921 créant de nouvelles ressources fiscales

MARCEL FEYE | Bruxelles : Etablissements Emile Bruylant | Barreau de Liège. | 1921

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Livre

Manuel des séquestres : recueil des lois, décrets, instructions et circulaires sur les séquestres des biens allemands et austro-hongrois : accompagné de notes pratiques, de décisions de jurisprudence, de documents de législation étrangère et des formules en usage au tribunal civil de Seine

ALEXANDRE REULOS | Paris : Librairie de la société du recueil Sirey, ancienne maison Larose et Forcel, Léon Tenin | Barreau de Liège. | 1916

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