Bibliothèque Jacques Henry

Livre

L'expertise judiciaire

OLIVIER MIGNOLET, Auteur | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial | 2022

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Livre

Droit de la propriété intellectuelle : actualité législative et jurisprudence récente de la Cour de justice de l'Union européenne

NICOLAS BERTHOLD, Directeur de publication ; DELPHINE BORGNIET, Auteur ; FABIENNE BRISON, Auteur ; JULIEN CABAY, Auteur ; VINCENT CASSIERS, Auteur ; EMMANUEL CORNU, Auteur ; MARINA COUSTE, Auteur ; MICKAEL DA COSTA, Auteur ; NICOLAS BERTHOLD, Auteur ; STEPHANIE HERMOYE, Auteur ; FRANCOIS JONQUERES, Auteur ; JOHANNE LIGOT, Auteur ; OLIVIER MIGNOLET, Auteur ; ANDREE PUTTEMANS, Auteur ; MAILYS SAHAGUN, Auteur ; CLEMENT STANDAERT, Auteur ; PIERRE-YVES THOUMSIN, Auteur | Bruxelles : Larcier | Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles | 2019

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Actualités en droits intellectuels : l'intérêt de la comparaison

BENJAMIN DOCQUIR ; MIREILLE BUYDENS ; PHILIPPE CAMPOLINI ; VINCENT CASSIERS ; EDOUARD CRUYSMANS ; CHARLES-HENRY MASSA ; BENOIT MICHAUX ; OLIVIER MIGNOLET | Bruxelles : Larcier | UB³ | 2015

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Article : Article de doctrine

L'Astreinte : chronique de jurisprudence (2007-2011)

OLIVIER MIGNOLET |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 21/01/2013)

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La preuve et la difficile quête de la vérité judiciaire

GEORGES DE LEVAL ; JACQUES VAN COMPERNOLLE ; OLIVIER MIGNOLET ; LAURENT KENNES ; FABIENNE KEFER ; JEAN-PIERRE BOURS | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2011

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Article : Article de doctrine

La Loi du 30 décembre 2009 "réparant" la procédure d'expertise judiciaire

DOMINIQUE MOUGENOT ; OLIVIER MIGNOLET |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 01/04/2010)

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EXPERTISE JUDICIAIRE

OLIVIER MIGNOLET | Larcier | 2009

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L'Expertise judiciaire

OLIVIER MIGNOLET | Bruxelles : Larcier | Répertoire notarial. Tome XIII - Procédure notariale. Livre IX. | 2009

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Livre

Les Lois de procédure de 2007 ... Revisited ! : actes du colloque du 12 décembre 2008 = de procesrechtwetten van 2007 ... Revisited ! : verslagboek van het colloquium van 12 december 2008

PAUL VAN ORSHOVEN ; BRUNO MAES ; HAKIM BOULARBAH ; VERONIQUE PIRE ; DOMINIQUE MOUGENOT ; OLIVIER MIGNOLET ; GEORGES DE LEVAL | Bruges : la Charte | Centre interuniversitaire de droit judiciaire. | 2009

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Article : Article de doctrine

La Concomitance de l'astreinte et de la condamnation principale

OLIVIER MIGNOLET |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 25/06/2007)

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Article : Jurisprudence

I. Principes généraux du droit. - Matière civile. - Principe relatif à la caducité des obligations en raison de la disparition de leur objet. - II. Moyen de cassation. - Matière civile. - Moyen nouveau. - Moyen fondé sur un principe général du droit qui n'est pas d'ordre public ni impératif. - Moyen non soumis au juge du fond et dont celui-ci ne s'est pas saisi de sa propre initiative. - Moyen que le juge du fond n'était pas tenu d'appliquer. - III. Astreinte. - Suppression. - Impossibilité d'exécuter l'obligation principale. - Conditions. - Note critique : la révision de l'astreinte : une impossible équation ?

OLIVIER MIGNOLET ; COUR DE CASSATION |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 14/10/2004)

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Article : Article de doctrine

La Saisie en matière de contrefaçon : le Code judiciaire à la rencontre des droits intellectuels

OLIVIER MIGNOLET ; DOMINIQUE KAESMACHER |

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (N° ind, 26/01/2004)

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Livre

Saisies et astreinte

GEORGES DE LEVAL ; JACQUES VAN COMPERNOLLE ; GILBERTE CLOSSET-MARCHAL ; BENOIT BEELDENS ; FREDERIC GEORGES ; OLIVIER MIGNOLET | Liège : Edition Formation Permanente CUP | Commission Université Palais | 2003

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Article : Article de doctrine

Examen de jurisprudence (1991 à 2001) : droit judiciaire privé (suite)

JACQUES VAN COMPERNOLLE ; GILBERTE CLOSSET-MARCHAL ; JEAN-FRANCOIS VAN DROOGHENBROECK ; ANNE DECROES ; OLIVIER MIGNOLET |

Dans REVUE CRITIQUE DE JURISPRUDENCE BELGE (N° ind, 25/11/2002)

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Article : Article de doctrine

OBSERVATIONS SUR LA MISE EN CAUSE DE L' IMPARTIALITE DU JUGE LORSQUE CELUI-CI CUMULE LES FONCTIONS DE JUGE DU PROVISOIRE ET DU FOND AU REGARD DES PRINCIPES ET DES SANCTIONS

OLIVIER MIGNOLET |

Dans REVUE DE DROIT JUDICIAIRE ET DE LA PREUVE (N° ind, 01/01/2001)

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