Catalogue en ligne Bibliothèque Jacques Henry

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Auteur CHARLES-HUBERT BORN

Documents disponibles écrits par cet auteur (27)

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Article : Article de doctrine

Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle : Episode 5. Propos sur la réparation du préjudice écologique en droit belge de la responsabilité civile

CHARLES-HUBERT BORN, Auteur |
Dans FORUM DE L'ASSURANCE (244, 2024)

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Article : Article de doctrine

Vers l'insertion d'un crime d'écocide au titre de crime de droit international dans le nouveau Code pénal

JOELLE ROZIE, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; JEROEN DE HERDT, Auteur ; CHARLES-HUBERT BORN, Auteur |
Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX (6898, 2022)

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Livre

Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

PIERRE MOERYNCK, Directeur de publication ; JEAN-MARC SECRETIN, Directeur de publication ; LOUIS VANSNICK, Directeur de publication ; CECILE VERCHEVAL, Auteur ; CHARLES-HUBERT BORN, Auteur ; DAMIEN VANDERMEERSCH, Auteur ; JEAN-NOEL KRAEWINKELS, Auteur ; DAVID RIBANT, Auteur ; GAETAN VANHAMME, Auteur ; MARIE JADOUL, Auteur ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur ; CATHERINE ROELANTS, Auteur ; VALERY DE WULF, Auteur ; PIERRE MOERYNCK, Auteur ; FRANCOIS BALOT, Auteur ; LOUIS VANSNICK, Auteur ; JEAN-MARC SECRETIN, Auteur ; SEBASTIEN VAN DROOGHENBROECK, Auteur ; FRANCOIS TULKENS, Auteur | Bruxelles : Larcier | Association Belge Francophone pour le Droit de l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme-Environnement | 2022

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Livre

Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement

MICHEL DELNOY, Directeur de publication ; CHARLES-HUBERT BORN, Directeur de publication ; PHILIPPE CASTIAUX, Auteur ; SEVERINE HOSTIER, Auteur ; ALEXIS JOSEPH, Auteur ; JULIEN LEJEUNE, Auteur ; SYLVIANE LEPRINCE, Auteur ; FRANCOIS ONCLIN, Auteur ; ALEXANDRE PIRSON, Auteur ; JACQUES SAMBON, Auteur ; CHRISTOPHE THIEBAUT, Auteur ; NATHALIE VAN DAMME, Auteur ; TANGUI VANDENPUT, Auteur ; DOMINIQUE VERMER, Auteur ; ZOE VROLIX, Auteur | Liège : Anthemis | Commission Université Palais | 2021

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Livre

Code du développement territorial (CoDT) commenté - 2020

CHARLES-HUBERT BORN, Directeur de publication ; GUILLAUME BURTON, Auteur ; SOPHIE CHARLIER, Auteur ; MICHEL DELNOY, Auteur ; BENOIT HAVET, Auteur ; ELODIE HEMBERG, Auteur ; B. GERVASONI, Auteur ; MATHIEU GUIOT, Auteur ; MARC JOASSART, Auteur ; DOMINIQUE LAGASSE, Auteur ; SYLVIANE LEPRINCE, Auteur ; VINCENT LETELLIER, Auteur ; JEAN-BAPTISTE LEVAUX, Auteur ; PIERRE MOERYNCK, Auteur ; FRANCOIS ONCLIN, Auteur ; ETIENNE ORBAN DE XIVRY, Auteur ; ALEXANDRE PIRSON, Auteur ; LIONEL-ALBERT BAUM, Auteur | Kluwer | 2020

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Article : Article de doctrine

Adaptation au changement climatique et résilience des territoires : le droit wallon de l'urbanisme à la traîne ? : contribution à jour au 1er novembre 2018

CHARLES-HUBERT BORN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (4, 28/12/2018)

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Article : Article de doctrine

Le Changement climatique en Belgique : avant-propos

CHARLES-HUBERT BORN ; IVAN-SERGE BROUHNS ; DELPHINE MISONNE |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (4, 28/12/2018)

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Livre

Code du développement territorial (CoDT) et Code du patrimoine commentés

CHARLES-HUBERT BORN ; DOMINIQUE LAGASSE ; JEAN-FRANCOIS NEURAY ; MICHEL PAQUES ; GUILLAUME BURTON ; SOPHIE CHARLIER ; MICHEL DELNOY ; BENOIT HAVET | Liège : Kluwer | 2018

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Disponible

Article : Article de doctrine

Le Critère de décision à respecter dans le cadre du régime d'évaluation appropriée des incidences "Natura 2000"

CHARLES-HUBERT BORN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (4, 28/12/2017)

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Livre

Le Nouveau code du développement territorial (CoDT) : décret du 20 juillet 2016

MICHEL DELNOY ; CHARLES-HUBERT BORN ; PIERRE-YVES MELOTTE ; RENAUD SMAL ; NATHALIE VAN DAMME ; FRANCOIS TULKENS ; BERNARD PAQUES ; CHRISTOPHE THIEBAUT | Bruxelles : Larcier | 2017

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Livre

Nouveau code de développement territorial (CoDT) : décret du 20 juillet 2016

CHARLES-HUBERT BORN ; MICHEL DELNOY | Bruxelles : Larcier | 2017

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Article : Article de doctrine

Le Risque d'atteinte significative à une espèce protégée ou à un site Natura 2000 est constitutif d'un risque d'incidence notable sur l'environnement : conséquences et perspectives : réflexions à partir de l'arrêt Poli et d'autres arrêts récents du Conseil d'État

CHARLES-HUBERT BORN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (1, 06/04/2016)

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Article : Article de doctrine

Le Diable dans les détails : les défis de la régulation des marchés d'unités de biodiversité : l'exemple du conservation banking dans le cadre de l'endangered pecies act (Etats-Unis)

CHARLES-HUBERT BORN |
Dans REVUE INTERNATIONALE DE DROIT ECONOMIQUE (2, 07/10/2015)

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Article : Article de doctrine

La Biodiversité en Wallonie, 40 ans après l'adoption de la loi sur la conservation de la nature

CHARLES-HUBERT BORN ; MARC DUFRENE ; ALAIN PEETERS |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (3, 13/10/2014)

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Article : Article de doctrine

Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature : une avancée signification pôur la préservation de la biodiversité urbaine et périurbaine à Bruxelles (Partie I & II)

VALERIE DUPONT ; CHARLES-HUBERT BORN |
Dans AMENAGEMENT - ENVIRONNEMENT (2, 02/06/2014)

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Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle : Episode 5. Propos sur la réparation du préjudice écologique en droit belge de la responsabilité civile

Vers l'insertion d'un crime d'écocide au titre de crime de droit international dans le nouveau Code pénal

Droit répressif de l'environnement en Région wallonne

Actualités choisies en droit de l'urbanisme et de l'environnement

Code du développement territorial (CoDT) commenté - 2020

Adaptation au changement climatique et résilience des territoires : le droit wallon de l'urbanisme à la traîne ? : contribution à jour au 1er novembre 2018

Le Changement climatique en Belgique : avant-propos

Code du développement territorial (CoDT) et Code du patrimoine commentés

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Le Critère de décision à respecter dans le cadre du régime d'évaluation appropriée des incidences "Natura 2000"

Le Nouveau code du développement territorial (CoDT) : décret du 20 juillet 2016

Nouveau code de développement territorial (CoDT) : décret du 20 juillet 2016

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Le Risque d'atteinte significative à une espèce protégée ou à un site Natura 2000 est constitutif d'un risque d'incidence notable sur l'environnement : conséquences et perspectives : réflexions à partir de l'arrêt Poli et d'autres arrêts récents du Conseil d'État

Le Diable dans les détails : les défis de la régulation des marchés d'unités de biodiversité : l'exemple du conservation banking dans le cadre de l'endangered pecies act (Etats-Unis)

La Biodiversité en Wallonie, 40 ans après l'adoption de la loi sur la conservation de la nature

Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature : une avancée signification pôur la préservation de la biodiversité urbaine et périurbaine à Bruxelles (Partie I & II)

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