Bibliothèque Jacques Henry

Article : Article de doctrine

Trajet de réintégration pour les travailleurs en incapacité de tavail et trajet de retour au travail : quels sont les acteurs, les implications pratiques de chacune de ces procédures pour les travailleurs concernés et les liens entre celles-ci ?

BERNARD, PASCAL, Auteur |

Dans BULLETIN JURIDIQUE & SOCIAL (726, 2024)

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Article : Article de doctrine

La responsabilité pénale de l'employeur en matière de sécurité au travail : études de quelques questions choisies

FREDERIC HENRY, Auteur ; BINOT, JEROME, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (9, 2024)

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Article : Jurisprudence

I.Enseignement - Enseignement libre subventionné - Harcèlement - Action contre l'employeur et ses mandataires - Exercice normal de l'autorité - Souffrance personnelle - Absence d'intervention (non). II.Enseignement - Enseignement libre subventionné - Harcèlement - Action contre le conseiller en prévention, risques psycho-sociaux - Travailleur ayant cessé ses fonctions - Demande de traitement complet des demandes (non).

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (14, 2024)

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Article : Article de doctrine

Student@work : quelques questions importantes sous la loupe

VANDERSTEENE, GAEL, Auteur ; EBE VERHAEGEN, Auteur |

Dans INDICATEUR SOCIAL (7, 2023)

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Livre

Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses et les enjeux. Théorie et pratique. Actes du colloque du 5 octobre 2023

STEVE GILSON, Directeur de publication ; NILLES, PIERRE, Directeur de publication ; SERGE BIRENBAUM, Auteur ; JEAN-PHILIPPE CORDIER, Auteur ; HERVE DECKERS, Auteur | Limal : Anthemis | Jeune Barreau de Charleroi | 2023

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Non prêtable

Article : Jurisprudence

Rupture pour motif grave. - Indication d'une date erronée sur un rapport sans intention frauduleuse. - Absence de dommage pour l'employeur. - Autorité administrative. - Absence d'audition préalable. - Perte d'une chance de conserver son emploi (oui). - Travailleur protégé. - Conseiller en prévention. - Licenciement fondé sur le comportement fautif. - Indemnité (non).

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1413, 2021)

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Article : Jurisprudence

Contrat de travail - Travailleurs protégés - Conseiller en prévention - Procédure d'écartement pour incompétence - Indemnité de protection - Renonciation (non)

Dans REVUE DE JURISPRUDENCE DE LIEGE, MONS ET BRUXELLES (30, 2021)

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Article : Article de doctrine

Le secret professionnel du conseiller en prévention aspects psychosociaux et des des personnes de confiance

JEAN-PHILIPPE CORDIER, Auteur ; MIDOL, LAURA, Auteur |

Dans ORIENTATIONS (9, 2021)

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Article : Jurisprudence

Rupture. - Travailleur protégé. - Conseiller en prévention. - Écartement pour incompétence. - Indemnité. - Renonciation.

Dans JOURNAL DES TRIBUNAUX DU TRAVAIL (1399, 2021)

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Livre

HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL

ANNE MEYER | CNE | 2004

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Disponible

Article : Article de doctrine

TOUS LES CONSEILLERS EN PREVENTIONS ENFIN PROTEGES

PAUL BRASSEUR |

Dans ORIENTATIONS (N° ind, 01/01/2003)

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